Eole a-t-il inspiré le petit monde de l'achat public ? La circulaire fraîchement publiée sur le règlement des litiges dans les marchés pourrait procurer un second souffle aux transactions (lire notre article). Contre vents et marées, le Parlement continue d'amender la commande publique. Le Sénat vient tout juste d'adopter la loi sur la formation professionnelle comprenant un article visant à promouvoir l'exécution de certains marchés par des jeunes peu qualifiés (lire notre info). Un des locataires du Palais du Luxembourg, Jean-Léonce Dupont, représentant du Calvados, a déposé une proposition de loi visant à créer des sociétés locales de partenariat (SPL) capables d'accueillir plus facilement des PPP (lire notre article). Pour certains juristes, un vent de folie a traversé le TA de Toulon qui vient de juger que le renvoi de l'avis d'attribution à une disposition du cahier des clauses particulières suffit à caractériser l'existence d'une mesure de publicité appropriée dans le cadre d'un recours Tropic (lire notre article). La décision Grand Nantes prise en août par le Conseil d'Etat concernant l'allotissement continue de faire parler d'elle. Mistral gagnant pour les entreprises ou coup de sirocco pour les acheteurs ? Cette semaine, nous vous proposons les regards croisés de trois avocats (lire notre invité du jeudi). Méfions nous enfin de l'aquilon originaire du Luxembourg puisque la CJCE a décidé de durcir les conditions d'application du "in house" (lire notre article). Prophète en son pays, Beaumarchais nous a prévenus il y a fort longtemps : le vent qui éteint une bougie peut aussi allumer un brasier.

Jean-Marc Binot

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