La lettre d'achatpublic.info n° 288

Editos
  • 23/10/2009
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Si vous n'avez pas encore ouvert les 58 pages du CCAG-TIC, pas de panique. Cette semaine, Serge Doumain, de la DAJ de Bercy (lire notre article), et Frédéric Makowski, fin connaisseur des marchés informatiques, nous décortiquent le nouveau cahier des charges type. A en croire ce dernier, le document tic n'est pas du toc, bien que le consultant artésien préconise de déroger aux modes de pénalités proposés par l'article 14 (lire notre invité du jeudi). En Languedoc-Roussillon, la chambre régionale des comptes a tiqué en examinant les consultations de Lodève. Elle n'a pas découvert d'ixodes, mais a constaté l'absence d'un guide interne de procédures et déploré des achats effectués au coup par coup, un peu comme au tacotac (lire notre article). Tic-tac, tic-tac, c'est une petite bombe que le rapporteur public vient de lancer, au Conseil d'Etat, au sujet de l'éclairage à donner aux jurisprudences Biomérieux et Tropic (lire notre article). C'est justement dans le cadre d'un Tropic que le TA de Nîmes vient de retoquer un marché d'entretien de mobilier urbain : le pouvoir adjudicateur ne peut plus se contenter d'afficher les critères globaux de l'article 53 sans fournir aux candidats des éléments permettant de les apprécier (lire notre article). Pour sa part, la CADA a estimé que le BPU était un document communicable « à toute personne qui en font la demande » (lire notre info). Déjà parfois agités de tics convulsifs, les acheteurs publics, qui s'apprêtent à coiffer leur tuque à l'approche des premiers frimas, y perdent leur latin : vont-ils devenir toqués ? « Tu vois les poux sur autrui, tu ne vois pas les tiques sur toi-même », leur répond du tac au tac le consul Pétrone, auteur du célèbre Satyricon.

Jean-Marc Binot

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