On fêtera la semaine prochaine, le 21 janvier pour être précis, l'étêtage de Louis Capet, dit le seizième. Perte du chef - dans tous les sens du terme - qui consacra définitivement la Révolution. De révolution, il en est aussi question pour la commande publique. Il y a d'abord celle de la dématérialisation qui se diffuse et bouleverse l'ancien régime. Signe des temps, le TA de Versailles, où étaient domiciliés le boulanger, la boulangère et le petit mitron, vient de trancher un litige au sujet de la confidentialité de courriels concernant des précisions sur un élément de l'offre (lire notre panorama). Sur les bancs des « montagnards » du numérique, l'OPAC des Vosges a, comme au Jeu de Paume, prêté serment : l'avenir, c'est l'électronique. Cette fois, le bailleur social, toujours en avance, a élaboré, pour ses entreprises attributaires, un espace sécurisé de dépôts des bons de commande et des factures. Un moyen sûr et peu onéreux d'assurer la traçabilité en cas de pénalités pour non exécution des travaux, ou de retards de paiement (lire notre article). Il y a aussi celle de l'achat durable. La municipalité de Versailles, créée en 1788 par l'époux de Marie-Antoinette, recycle ses véhicules en les vendant aux enchères sur internet (lire notre info). Afin d'aider les acheteurs à étalonner leur politique, le MBA de l'institut Léonard de Vinci a imaginé un référentiel composé d'une batterie d'indicateurs (lire notre article). Au Palais-Royal, ancienne propriété de Philippe-Egalité, ci-devant duc d'Orléans, les requêtes de plusieurs entreprises ont été guillotinées. Un pouvoir adjudicateur, tant qu'il n'a pas signé un marché, peut très bien le déclarer sans suite, même s'il a attribué un des lots (lire notre article). Quant au CCTG travaux, il n'est qu'un simple document type dépourvu de portée juridique (lire notre info). Mais qui dit révolution, dit parfois restauration. Et si d'aventure le seuil de 20 000 euros était envoyé dans un sombre cachot de la Conciergerie, celui de 4000 euros remonterait sur le trône (lire notre info). Ah, ça ira, ça ira, ça ira, les petits achats à la lanterne, ah ça ira, ça ira, ça ira, les petits achats, on les pendra.

Jean-Marc Binot

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