Trouver la martingale juridique impeccable et inattaquable pour faciliter la candidature d’entreprises du territoire, bien des acheteurs, écartelés entre des injonctions politiques récurrentes et le strict respect des textes, en rêvent. Par ricochet, les tentatives d’instiller des critères de proximité géographique sont aussitôt suspectées de localisme, terme déclenchant plus rapidement de l’urticaire que le moindre tweet malséant de Donald Trompe ou qu’un vêtement fabriqué en Asie et parfumé au diméthylfumarate. Certes, ce type de critère n’est pas, de facto, jugé hérétique et excommunié. Il est loisible de l’utiliser à condition que l’objet du marché le rende objectivement nécessaire et qu’il ne déclenche pas d’effet discriminatoire. Autrement dit, on marche sur des œufs. A l’image du chemin de croix emprunté par le conseil départemental de la Haute-Garonne à l’occasion d’un achat d’ouvrages pour une médiathèque. Comme le fournisseur devait permettre aux bibliothécaires de consulter des fonds dans ses locaux, la collectivité avait inséré un critère, pondéré à 10%, relatif aux frais de déplacements, avec une formule de calcul qui consistait à multiplier le coût kilométrique moyen, par la distance parcourue évaluée sur la base du temps de trajet calculé grâce à Mappy. Le tribunal administratif puis le Conseil d’Etat ont mis fin au voyage, estimant que ce barème kilométrique favorisait nécessairement les candidats les plus proches (lire notre article). Les visites de site imposées aux soumissionnaires peuvent également finir en randonnée contentieuse, obligeant le pouvoir adjudicateur à ahaner jusqu’à Saint-Jacques de Compostelle (lire notre article). Et si vous envisagez d’organiser un ramassage des prestataires afin d’être certain que tous seront présents à cette fameuse visite, pensez à acquérir un bus électrique à hydrogène. Certes, ce type d’engin n’est pas donné mais il évitera aux entreprises de s’enivrer au monoxyde de carbone (lire notre article). Bon allez, j’arrête de vous faire marcher et je tire un trait sur cet édito pérambulatoire et peut-être ampoulé, surtout aux arpions.  A la semaine prochaine,  peut-être.

Jean-Marc Binot