La Folle Semaine des Marchés Publics

Dites-le nous une fois sur deux

Qui n’a jamais entendu un parent, un oncle, une tante, une grand-mère, un grand-père… prononcer cette phrase, à son encontre, sur le ton de l’agacement ou de la colère : « c’était la première et la dernière fois », suivi de quelques mots explicitant la sanction susceptible de tomber en cas de désobéissance. Les souvenirs de l’enfance remontent à la surface rien qu’à l’idée d’y penser. Je me remémore ma mère en train de chantonner ces paroles à mon frère, à chaque fois qu’il laissa son manteau ou sa veste ou encore ses gants sur les bancs de l’école, tout en lui faisant entrevoir la possibilité d’un déplacement plus rude, le lendemain matin, dans le froid polaire marseillais. Une petite anecdote qui sent bon les histoires de Pagnol. Depuis l’entrée en vigueur du code de la commande publique, les acheteurs pourront (re)découvrir ce doux parfum d’antan. Si ces derniers égarent par mégarde une des attestations de la candidature transmises dans une précédente procédure, les candidats concernés seront susceptibles de pousser cette chansonnette jusqu’à faire frémir (peut-être) le juge administratif, si les services marchés ne remettent pas la main sur lesdits documents. Devront-ils alors faire des concessions avec les entreprises ? La seule certitude est la suivante : la composition de la commission de négociation, du côté pouvoir adjudicateur, peut varier d’un candidat à l’autre, à condition qu’il ne soit pas porté atteinte au principe de l’égalité de traitement (lire notre article). Les opérateurs seront-ils néanmoins tenter de pousser le vice en sollicitant une indemnisation ? Je ne sais pas. En revanche, si le contrat venait à être résilié par le juge, la personne publique ne pourrait faire l’impasse sur une réparation financière du préjudice causé au cocontractant (lire notre article). De toute évidence, trier et classer les pièces remises au fil des consultations est une tâche plus difficile, en comparaison d'un lancement d’un marché global de performance (lire notre article). Mais rassurez-vous, le fameux « Dites-le nous une fois » n’est pas encore entré dans les mœurs (lire notre article).

A la semaine prochaine, peut-être.

Mathieu Laugier