La Folle Semaine des Marchés Publics

Redémarrer le « moteur commande publique »... ou l'améliorer ?

« Restaurer un édifice, ce n'est pas l'entretenir, le réparer ou le refaire ; c'est le rétablir dans un état complet qui peut n'avoir jamais existé à un moment donné »
Eugène Viollet-Le-Duc


Les plus bricoleurs d’entre nous (d’"entre vous", pour être honnête...) le savent : redémarrer un moteur à l’arrêt depuis un certain temps est une opération délicate. S’il est grippé et que l’on ne prend pas quelques précautions, on risque la casse irrémédiable. Il faut vérifier que les jauges sont à niveau, que les circuits de fluides sont étanches et les circuits électriques fonctionnels… C’est aussi l'une des particularités de cette période "compliquée" : il faut relancer l’outil de relance, ce à quoi s'emploie le Gouvernement à grand coups d'ordonnances (lire "Commande publique, procédure contentieuse, compétences locales : de nouvelles ordonnances").
 

Constatations et diagnostic

Si le moteur s’est arrêté, il faut d’abord en déterminer la cause, en se posant les questions utiles (relire "Marchés publics : les outils de la reprise").
Ensuite, il faut s’assurer que l’alimentation électrique est fonctionnelle, mais aussi adaptée à la nouvelle situation. C’est ainsi qu’Arnaud Latrèche nous explique comment peuvent fonctionner commission d’appels d’offre (CAO) et commission de délégation de service public (CDSP), pour être capable de relancer la décision commande publique "à distance" (lire "Accueil CAO et CDSP à distance : l’exemple du département de la Côte-d’Or "). Le département de la Côte-d’Or a ainsi constaté que le manuel technique relatif au régime de la signature électronique des séances de CAO n’était pas très clair…
Autre découverte : la DSI peut décidémment assurer de nombreuses missions, et pas forcément celles prévues ou imaginées : « La DSI a ainsi joué le rôle de modérateur en ouvrant et fermant l’accès des rapporteurs à la séance. Elle pilotait également l’affichage des documents partagés sur consignes des rapporteurs. Les collaborateurs du service Marchés pouvaient donc se concentrer sur les débats, ainsi que sur la consignation au PV des décisions prises en séance. »
Ce qui n'empêche pas de prendre quelques précautions : « afin de pouvoir prouver la tenue de cette session, nous avons également enregistré la séance, avec l’accord écrit préalable de l’ensemble des participants ».
 

La dématérialisation : l’indispensable outil du futur

La crise du Covid-19 aura particulièrement mis en lumière les vertus de la dématérialisation de la passation des marchés et du traitement des factures. Selon notre enquête (lire "Le SI achat : l’enjeu de demain ?"), de nombreux acheteurs considèrent que le maintien a minima de leurs activités a été possible grâce à la dématérialisation. Et qu’elle sera indispensable à l’avenir : « Le travail à distance qui s’est imposé à la suite des mesures sanitaires peut être « un accélérateur d’innovation et de mentalité ».
La dématérialisation se révèle aussi à l’usage un intéressant outil de régulation : « La mise en place d’un circuit interne d’approbation à l’aide d’une interface, réduit le risque d’achat hors contrat, ou le dépassement de seuils ». Une autre précaution qui n’est pas inutile, alors que le rapport annuel d’activités du Conseil d’Etat révèle une hausse du contentieux commande publique (lire "Le contentieux des marchés publics en légère hausse").
La dématérialisation "intégrale" serait même, à l'avenir, un outil de pilotage indispensable : il pourra permettre non seulement d'assurer un meilleur suivi des portefeuilles en interne, mais potentiellement aussi, à recueillir un retour sur le déroulé de l’exécution par les prescripteurs.
Le rêve pour tout acheteur sensible à la bonne tenue de route de sa stratégie achat…

Bien. Tout est vérifié, voire même prometteur. Alors... prêts ? Contact !
 

Jean-Marc Joannès

Consultez notre dossier « Relancer la commande publique. Oui, mais comment ? »