Le rejet d’une OAB validé après un argumentaire trop imprécis du soumissionnaire

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Un candidat soupçonné d’avoir déposé une offre anormalement basse (OAB) ne peut se cacher derrière un argumentaire étoffé pour démontrer la viabilité économique de sa proposition. Il faut qu’il apporte des preuves pour étayer ses allégations. Dès lors, si les justificatifs s’apparentent à une réponse aux allures de plaquette publicitaire, l’acheteur public peut écarter sans risque l’offre…

Retenir une offre anormalement basse (OAB), c’est porter atteinte à l’égalité entre les candidats à l'attribution d'un marché publicvient de rappeler le magistrat dijonnais (TA Dijon 10 février 2023, SAS Traforex, n° 2203341). Une OAB est « une offre dont le prix est manifestement sous-évalué et de nature à compromettre la bonne exécution du marché » (CCP, art. L. 2152-5). Il exi

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