Info du jour

Portiques de détection des métaux : comment acheter quand on n’est pas spécialiste

  • Article réservé aux abonnés 02/12/2005 16h:38

« Nous devons la vigilance à tous les Français », ainsi parlait Nicolas Sarkozy en mars 2004, peu après les attentats de Madrid. Depuis, ont eu lieu les attentats de Londres et le discours du...

Le BOAMP promet une passerelle vers le JOUE pour janvier

  • Article réservé aux abonnés 02/12/2005 14h:36

«Le passage à la téléprocédure est un vrai enjeu pour nous », expliquait en décembre 2003, la direction des journaux officiels (DJO). Son patron, le préfet Jean-Paul Bolufer avait donné la marché à...

La CJCE accusée de réglementer à tort le droit de la commande publique

  • Article réservé aux abonnés 01/12/2005 16h:12

La 8ème conférence européenne des entreprises locales, organisée le 29 novembre dernier à Bruxelles par le centre européen des entreprises à participation publique et des entreprises d’intérêt...

Code 2006 : la 2e mouture du projet de décret est dévoilée

  • Article réservé aux abonnés 30/11/2005 17h:26

Quatre mois après la phase de concertation qui avait suivi la mise en ligne du projet de décret « Code 2006 », Bercy vient de rendre public la deuxième mouture du texte qui sera soumise à la sagacité...

Radioscopie des paiements en l’absence de contrat

  • Article réservé aux abonnés 28/11/2005 16h:29

En quoi consistent les incidents de paiement qui viennent parfois troubler le bon déroulement d’un marché public et quelles en sont les causes ? A l’occasion des troisièmes rencontres de droit et de...

L’imprécision d’une délégation de signature conduit le Conseil d’Etat à annuler une concession de stationnement

  • Article réservé aux abonnés 28/11/2005 09h:22

Par un traité de concession passé le 28 mars 1991, la commune de Nogent-sur-Marne attribue l'exploitation du stationnement payant à l'enseigne "Les fils de Madame Géraud" pour une durée de trente ans...

Louvre 2 : Xavier Pocquet, directeur des affaires réglementaires de Vitry, ne partage pas l’analyse de Nicolas Charrel

  • Article réservé aux abonnés 25/11/2005 13h:32

Directeur des affaires réglementaires de la commune de Vitry-sur-Seine, Xavier Pocquet ne partage pas l’analyse faite par Me Charrel concernant la récente décision du Conseil d’Etat...

Le marché des passeports biométriques pris en otage par les syndicats de l’Imprimerie nationale

  • Article réservé aux abonnés 22/11/2005 13h:49

Conséquence des attentats du 11 septembre 2001, l’administration américaine a décidé d’équiper tous les citoyens américains de passeports électroniques afin de renforcer la sécurité du continent et...

Les Amis de la Terre militent en faveur de l’achat de bois local

  • Article réservé aux abonnés 21/11/2005 17h:11

« Il est illogique de commander du bois de l’autre côté de la planète, alors que nos forêts tempérées progressent et regagnent du terrain», assure Sylvain Angerand, chargé des campagnes forêts à l’...

Accusé de réception, levez vous

  • Article réservé aux abonnés 21/11/2005 14h:21

"L’offre du candidat devra être remis au service compétent contre récépissé ou envoyé par pli recommandé avec avis de réception postal ou transmis par voie électronique". Une phrase que l’on retrouve...