L’article 80 et les référés
- 18/03/2014 06h:45 Alain Ménéménis
La livraison de février de la présente chronique relevait le calme de ce début d’année 2014, tant sur le plan des textes que sur celui de la jurisprudence. Ce calme...
Contentieux : petit bilan prospectif
- 10/02/2014 06h:43 Alain Ménéménis
En ce début d’année 2014, l’actualité jurisprudentielle est encore assez calme. Point d’innovations non plus à signaler dans les textes (si ce n’...
Les conditions du recours à la procédure négociée
- 13/01/2014 06h:31 Alain Ménéménis
La négociation occupe une place importante dans la passation des marchés publics. D’une part, la procédure négociée avec mise en concurrence préalable...
Sélection des candidatures : respecter l’égalité de traitement
- 12/12/2013 06h:02 Alain Ménéménis
Passer un marché public, c’est rendre public un besoin pour solliciter des offres concurrentes et sélectionner l’offre économiquement la plus avantageuse. Dans ce...
La définition du besoin à l’aune de la jurisprudence
- 29/11/2013 06h:30 Alain Ménéménis
Il n’est pas nécessaire d’y insister : la définition préalable des besoins constitue une étape fondamentale de la passation des marchés publics. C...
Béziers 1 + Béziers 2
- 15/10/2013 05h:00 Alain Ménéménis
On ne présente plus les jurisprudences Béziers I et Béziers II, ni le profond renouvellement de l’office du juge du contrat qu’elles ont défini. Que ces d...
Flânerie de rentrée
- 13/09/2013 06h:00 Alain Ménéménis
Comme nous l’annoncions dans la précédente livraison de la présente chronique, le lecteur sera à nouveau invité à une brève flânerie dans...
Flânerie d’été
- 17/07/2013 06h:22 Alain Ménéménis
En cette période estivale, on invitera le lecteur de la présente chronique à une flânerie dans la jurisprudence la plus récente du Conseil d’Etat : point d...
Prolongements
- 14/06/2013 07h:09 Alain Ménéménis
Les deux décisions qu’on évoquera dans la présente chronique s’inscrivent dans le prolongement de « grands arrêts » rendus au cours des derni...
L’efficacité des procédures contentieuses
- 14/05/2013 05h:45 Alain Ménéménis
Les professionnels de l’achat public ne peuvent pas se permettre d’ignorer la procédure contentieuse. La vie des contrats, on le sait, n’est pas toujours un fleuve tranquille...