Documentation : 6799 documents
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6799 Résultats de recherche
ce, 6 janvier 2016, societe eiffage construction alsace franche-comte
- 12/01/2016
- 6h00
Les difficultes rencontrees dans l'execution d'un marche a forfait ne peuvent ouvrir droit a indemnite au profit de l'entreprise titulaire du marche que dans la mesure ou celle-ci justifie soit que ces difficultes trouvent leur origine dans des...
projet de deliberation pour la modification du reglement interieur de la commande publique de noeux-les-mines
- 12/01/2016
- 6h00
Projet de deliberation pour la modification du reglement interieur de la commande publique de Noeux-les-Mines. Janvier 2016.
Articles connexes
ta paris, 5 octobre 2015, societe sodexo justice services
- 11/01/2016
- 6h00
Pour le juge, >.
analyse juridique relatif au montage contractuel du chantier artistique et paysager du parc departemental de la drome
- 07/01/2016
- 21h53
Analyse juridique relatif au montage contractuel du chantier artistique et paysager du parc departemental de la Drome realise sous forme de dialogue competitif en MAPA.
Articles connexes
ce, 24 octobre 2008, syndicat intercommunal d'eau et d'assainissement de mayotte
- 07/01/2016
- 11h32
"Considerant qu'il resulte de l'instruction que la societe Veolia Eau s'est engagee dans une communication du 6 octobre 2006, posterieure a la date limite de depot des offres, a reprendre tous les personnels reellement affectes sur le site , sans...
preambule aux fiches de mission de la fonction achat/approvisionnement
- 05/01/2016
- 6h00
Preambule aux fiches de mission de la fonction achat/approvisionnement elabore par le groupe de travail du programme Perf'achat du resah.
Articles connexes
fiche de mission de la fonction acheteur
- 05/01/2016
- 6h00
Fiche de mission de la fonction acheteur elaboree le groupe de travail du programme Perf'Achat du Resah.
Articles connexes
charte sur les regles d'or du prescripteur hospitalier
- 05/01/2016
- 6h00
Charte sur les regles d'or du prescripteur hospitalier, elaboree par le groupe de travail du programme perf'Achat du resah.
Articles connexes
parcours de formations pour la fonction achat et approvisionnement
- 05/01/2016
- 6h00
Parcours de formations pour la fonction achat et approvisionnement, elabore par le groupe de travail du programme Perf'Achat du Resah.