Documentation : 6844 documents
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6844 Résultats de recherche
modele de rc avec tansmission electronique de royan
- 06/05/2013
- 7h00
Modele de RC avec tansmission electronique de la ville de Royan. Avril 2013
Articles connexes
modele d'ae standard a la ville de royan
- 06/05/2013
- 7h00
Modele d'AE standard a la ville de Royan. Avril 2013
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guide interne des achats de royan
- 06/05/2013
- 7h00
Guide des regles internes des achats a la ville de Royan. Avril 2013
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cjce, 17 septembre 2002, concordia bus finland oy ab
- 01/05/2013
- 15h13
L' article 36, paragraphe 1, sous a), de la directive 92/50/CEE du Conseil, du 18 juin 1992, portant coordination des procedures de passation des marches publics de services, doit etre interprete en ce sens que, lorsque, dans le cadre d'un marche...
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caa paris, 17 octobre 2012, ville de paris
- 29/04/2013
- 16h30
La CAA juge que la convention de mobilier urbain conclue entre la ville de Paris et la societe JC Decaux presente le caractere d'un marche public, car conclue pour repondre aux besoins de la ville.
charte socio-economique responsable du languedoc-roussillon
- 29/04/2013
- 8h00
Charte socio-economique responsable votee par les elus du conseil regional de Languedoc-Roussillon. fevrier 2013.
Articles connexes
charte socio-economique responsable : deliberation du cr languedoc-roussillon
- 29/04/2013
- 8h00
Deliberation du conseil regional du Languedoc-Roussillon en faveur de l'adoption d'une charte socio-economique responsable. Fevrier 2013
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ta paris, 17 janvier 2013, societe agilis
- 26/04/2013
- 14h44
Selon le juge du refere precontractuel, aux termes de l'article 45 du CMP
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ce, 20 fevrier 2013, societe american express voyages
- 25/04/2013
- 9h42
"Considerant que s'il appartient au juge des referes precontractuels de relever un manquement aux obligations de mise en concurrence resultant de la definition par le pouvoir adjudicateur d'un systeme d'evaluation des offres susceptible de conduire...
recommandations relative a l'achat et la fin de vie des equiments eee
- 25/04/2013
- 8h00
Recommandations du groupe de travail interministeriel relatif a l'achat et a la fin de vie des equipements electriques et electroniques dans les services de l'Etat. 2013
