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28606 Résultats de recherche
note relative a la publicite des marches a royan
- 06/05/2013
- 7h00
Note realisee par la ville de Royan relative aux conditions de publicite des marches et des accords-cadres. Avril 2013
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modele de rc avec tansmission electronique de royan
- 06/05/2013
- 7h00
Modele de RC avec tansmission electronique de la ville de Royan. Avril 2013
Articles connexes
modele d'ae standard a la ville de royan
- 06/05/2013
- 7h00
Modele d'AE standard a la ville de Royan. Avril 2013
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guide interne des achats de royan
- 06/05/2013
- 7h00
Guide des regles internes des achats a la ville de Royan. Avril 2013
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La lettre d'achatpublic.info n°453
- 03/05/13
- 12h 02
- Rédaction
Avec le mois de mai fleurissent brocantes et autres vide-greniers. En farfouillant des potron-minet, j'ai deniche un tableau clair-obscur representant un naufrage de bateau intitule >. Au depart, j'ai cru qu'il s'agissait d'une croute. Mais le...
Entente dans le marché de l’eau : Bruxelles clôt son enquête
- 03/05/13
- 09h 00
La Commission europeenne a decide de cloturer l'enquete, commencee en avril 2010 et formellement ouverte en janvier 2012, sur une eventuelle entente et abus de position dominante entre les grands operateurs prives (Suez environnement, Veolia, la...
L’université du Mirail reconstruite en PPP
- 03/05/13
- 08h 00
Malgre l'annulation de nombreux projets de construction d'universite en partenariat public prive (PPP), celui du Mirail, a Toulouse, sera bel bien realise sous cette forme. Signe le 21 decembre dernier, le contrat, qui a ete attribue au groupe Vinci,...
Directives : les négociations entrent dans le vif du sujet
-
Article réservé aux abonnés
- 03/05/13
- 07h 45
- Mathieu Bion
Apres une periode de rodage, les negociations entre le Parlement europeen et les Etats membres sur la revision des directives marches publics et la directive concessions atteignent progressivement leur vitesse de croisiere. L'optimisme domine quant a...
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Un guide de recommandations sur les SPL et le contrôle analogue
- 02/05/13
- 10h 00
La Federation des Entreprises publiques locales vient de publier un guide sur les modalites pratiques de mise en oeuvre des Societes publiques locales et l'exercice du controle analogue. Le document propose une analyse de ce controle analogue et de...
De l’utilisation des critères sociaux et environnementaux (I)
-
Article réservé aux abonnés
- 02/05/13
- 08h 30
- Franck Lepron
L'annee jurisprudentielle 2013 a demarre sur les chapeaux de roues pour les acheteurs publics. Le Conseil d'Etat par deux arrets importants, > et et >. Franck Lepron, avocat associe au cabinet UGGC Avocats, nous propose une synthese, en deux...
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