Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28599 Résultats de recherche
DSP de remontées mécaniques : une circulaire en préparation
- 24/01/12
- 04h 47
Grosse inquietude des delegataires de services publics de remontees mecaniques. En effet, les conclusions intermediaires d'un rapport effectue par le ministere de l'ecologie, du developpement durable, des transports et du logement, presente en juin...
Cendrine Delivré rejoint le cabinet Heenan Blaikie
-
Article réservé aux abonnés
- 24/01/12
- 04h 38
- Rédaction
Le 93 repense sa commande publique
-
Article réservé aux abonnés
- 24/01/12
- 03h 48
- Rédaction
En 2012, le conseil general de la Seine Saint-Denis devrait en avoir fini avec la reorganisation generale de son service de la commande publique. Refonte de celui-ci, nouveau logiciel de gestion, nouveau guide de procedure (a telecharger), note sur...
La décision de signer un marché n’est pas une affaire courante
-
Article réservé aux abonnés
- 24/01/12
- 03h 23
- Rédaction
cg93 objectifs demarche qualite
- 23/01/2012
- 16h51
Les objectifs de la demarche qualite du service de la commande publique du CG 93. Janvier 2012
Articles connexes
cg93_note_deontologie_des_achats
- 23/01/2012
- 16h49
Note de service du CG 93 sur la deontologie dans la commande publique. Janvier 2012.
Articles connexes
cg93_guide_procedure_interne
- 23/01/2012
- 16h48
Le guide de procedures internes de la commande publique du CG 93. Janvier 2012
Articles connexes
Réseaux haut débit : gare aux distorsions de concurrence
- 23/01/12
- 05h 05
L'autorite de la concurrence vient de rendre un avis sur le cadre concurrentiel dans lequel les collectivites locales peuvent intervenir dans le deploiement des reseaux de haut et tres haut debit. Saisie sur cette question par Senat, dans le...
Une matinée sur la responsabilité sociétale de l'entreprise le 8 février
- 23/01/12
- 04h 12
La federation nationale des SCOP du BTP organise, le 8 fevrier prochain, a la maison de la Chimie (Paris 7) une matinee de debats et d'echanges sur la responsabilite societale de l'entreprise, a laquelle elle convie tous les acteurs concernes dans...
Un critère prix à 80% n'est pas contraire à l'article 53 du CMP
-
Article réservé aux abonnés
- 23/01/12
- 03h 50
- Rédaction
La personne publique peut fixer librement la ponderation qu'elle affecte au critere prix. Elle peut egalement ne pas mettre en oeuvre la procedure de l'article 55 du CMP sur les offres anormalement basses si elle ne rejette pas l'offre comportant le...