Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28461 Résultats de recherche

Trier par:

ta versailles 10 octobre 2011 1105385

  • 14/12/2011
  • 16h51

    • Refere precontractuel opposant la societe SARL Bailly Entreprises au conseil general de l'Essonne dans le cadre d'un AOO de prestataions de demenagement sur la demande de precisions sur le contenu de l'offre.Decembre 2011.

Télécharger

Articles connexes

ta grenoble, 12 octobre 2011, societe lyonnaise des eaux france, 1104894

  • 14/12/2011
  • 10h02

    • le TA juge que

Télécharger

Articles connexes

DC1 et DC4 : de nouvelles interdictions de soumissionner

  • 14/12/11
  • 08h 57

Les rubriques F1 b) et g) du formulaire DC1 et I b) et g) du formulaire DC4, relatives aux attestations sur l'honneur ont ete modifiees. La rubrique b) a ete revue pour tenir compte de la modification apportee par l'article 87 de la loi du 16 juin...

Faire sa pub dans les médias

Faire sa pub dans les médias

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/11
  • 08h 39
  • Rédaction

Vanter les merites de son administration ou de sa collectivite implique de partir en campagne. Choix des prestataires, procedure, tarifs, mesure de l'efficacite... voici les points essentiels avant de se lancer dans le bain.

112 PPP attribués depuis 2005

  • 14/12/11
  • 06h 00

La mission d'appui aux PPP a mis a jour ses statistiques. Au 1er decembre 2011, 112 contrats de partenariats ont ete attribues. La formule demeure donc encore marginale, bien que le cadre juridique soit desormais stabilise et eprouve. Les...

OEAP : des guides, encore des guides, rien que des guides en 2012

OEAP : des guides, encore des guides, rien que des guides en 2012

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/11
  • 03h 30
  • Rédaction

Sortie du guide de bonne pratique en matiere de marches publics, du guide sur les prix, du guide sur les offres pertinentes et l'aide a l'expression du besoin, du guide d'achat des differents services necessaires a la dematerialisation, sans oublier...

Articles connexes

Définition des ouvrages accessoires

  • 14/12/11
  • 03h 21

La societe Autoroutes Paris-Rhin-Rhone avait fait construire au debut des annees 90 des logement de fonction du personnel d'un centre d'entretien secondaire de l'autoroute A5. Des desordres etant apparus, elle a recherche devant le TA de Dijon, la...

Définition des ouvrages accessoires

  • Article réservé aux abonnés
  • 14/12/11
  • 03h 21
  • Rédaction

caa marseille, 5 decembre 2011, ndeg09ma01002

  • 13/12/2011
  • 16h29

    • La CAA rappelle que le juge administratif, saisi de conclusions en ce sens, peut

Télécharger

Articles connexes

Commande publique et PME innovantes : pas de grande amélioration

  • 13/12/11
  • 08h 52

Le Comite Richelieu, association de 300 PME innovantes, a demande au gouvernement des engagements clairs pour faciliter l'acces des jeunes pousses a forte valeur ajoutee aux marches publics. Il souhaite que la France se fixe un objectif de 25% des...