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28749 Résultats de recherche
guide execution marches travaux ccnbt
- 02/03/2011
- 16h29
Guide d'execution des marches de travaux de la communaute de communes du nord bassin de Thau et charte des bonnes pratiques. Mars 2011
cctp assistance technique pour ouvrages d'art
- 02/03/2011
- 11h17
Cahier des clauses techniques particulieres pour de l'assistance technique pour ouvrages d'art. Date de creation du document : 2009.
ce 21 fevrier societe veolia
- 02/03/2011
- 10h43
L'annulation d'un acte detachable d'un contrat n'implique pas necessairement la nullite dudit contrat. Il revient au juge de l'execution,
Alain Bénard, un acheteur devenu DGA
- 02/03/11
- 09h 43
Alain Benard a quitte son poste de directeur de la commande publique de Meaux (77) pour endosser la fonction de directeur general adjoint (DGA) de la communaute de communes du pays de la Goele et du Multien (12 communes du 77 et 28 000 hbts) depuis...
Alain Bénard, un acheteur devenu DGA
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Article réservé aux abonnés
- 02/03/11
- 09h 43
- Rédaction
Un petit MAPA annulé faute de publicité des sous-critères
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Article réservé aux abonnés
- 02/03/11
- 08h 19
- Rédaction
Un juge du refere precontractuel a annule une procedure de passation d'un MAPA d'environ 20 000 euros. Le motif : la commune n'avait pas porte a la connaissance des candidats la ponderation des sous-criteres utilises pour juger la valeur technique...
Garantie décennale : toute personne appelée à participer à la construction d'un ouvrage peut être mise en cause
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Article réservé aux abonnés
- 02/03/11
- 07h 59
- Rédaction
Une erreur de la société peut-elle couvrir les manquements de la personne publique ?
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Article réservé aux abonnés
- 02/03/11
- 06h 24
- Rédaction
Allotissement : premier bilan de la réforme
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Article réservé aux abonnés
- 02/03/11
- 06h 22
- Rédaction
Alain Menemenis tire un premier bilan jurisprudentiel de l'application de l'allotissement, erige en principe par defaut dans le Code, et sur le recours au marche global.
