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26601 Résultats de recherche
Antibes : la négociation distinguée
- 12/11/09
- 06h 24
- Rédaction
La citee azureenne a remporte le 1er prix des trophees de la commande publique dans la categorie > pour son ambitieuse politique de negociation. Gerard Renaud, le directeur de la commande publique, nous explique en detail la demarche mise en place...
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A quelle étape de la procédure peut-on introduire de l’environnement ?
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Article réservé aux abonnés
- 12/11/09
- 06h 04
- Rédaction
L'environnement est une thematique systematique dans les textes applicables a l'achat public. Mais a quelle etape peut-on la prendre en compte ? Maitre Mathieu Noel, avocat au cabinet Matharan-Pintat-Raymundie, a donne a l'occasion d'un colloque...
guide interne des achats de la mairie d'antibes
- 10/11/2009
- 16h56
Guide interne des achats de la ville d'Antibes-Juan les Pins. Date de mise en ligne : novembre 2009.
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Boom des marchés publics de travaux en Allemagne
- 10/11/09
- 12h 48
Selon notre confrere le Bulletin europeen du Moniteur date du 2 novembre, le plan de relance de la chanceliere Angela Merkel commence a porter ses fruits, a en croire la HDB, federation des grandes entreprises du BTP outre-Rhin. Au mois d'aout,...
annexe : engagement insertion
- 10/11/2009
- 11h01
Modele d'annexe pour formaliser l'engagement du titulaire en matiere d'insertion. Date de mise en ligne : novembre 2009
Articles connexes
cahier des charges insertion
- 10/11/2009
- 11h00
Modele de cahier des charges insertion definissant les modalites d'execution et de controle d'une clause d'insertion dans un marche d'ingenierie. Date de mise en ligne : novembre 2009
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Parc de l’Equipement : une loi fixe les conditions de transfert des biens et des contrats
- 10/11/09
- 06h 48
La loi relative au transfert aux departements des parcs de l'Equipement et a l'evolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers a ete publiee au JO du 27 octobre 2009. L'article 4 de la loi precise que le transfert du parc de...
Référé suspension : l’urgence et le doute sérieux ne suffisent pas toujours
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Article réservé aux abonnés
- 10/11/09
- 06h 22
- Rédaction
Prenez une pincee d'urgence, ajoutez un peu de doute serieux sur la legalite de la decision, et vous obtiendrez sa suspension. Oui... mais non... Le TA de Cergy-Pontoise a rejete la demande de suspension pour un motif d'interet general alors meme que...
ta cergy-pontoise, 23 octobre 2009, societe european flight services, 0912008
- 09/11/2009
- 18h19
le TA de Cergy rejette une demande de suspension bien que l'urgence et le doute serieux quant a la legalite de la decision soient reunis. Date de mise en ligne : novembre 2009
A propos de l’allotissement
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Article réservé aux abonnés
- 09/11/09
- 16h 48
- Rédaction
Dans sa derniere livraison, Alain Menemenis nous donne son avis sur un arret du Conseil d'Etat plutot controverse, Communaute Nantes Metropole, concernant l'application de l'article 10 du Code sur les modalites de l'allotissement.