Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28632 Résultats de recherche
ce 22 octobre 2010 ecotral
- 04/11/2010
- 10h43
Le Conseil d'Etat a deboute de leurs recours deux entreprises condamnees solidairement avec le maitre d'oeuvre et d'autres entrepreneurs dans un litige avec la ville de Colmar.
Articles connexes
Suède, Grèce, République tchèque et Allemagne dans le collimateur de la commission
- 04/11/10
- 06h 31
La Suede, la Grece sont invitees a se conformer aux regles europeennes sur les marches publics. Pour la Suede, c'est le marche pour la gestion des dechets par les autorites locales qui est en cause. La Commission europeenne lui reproche d'avoir...
Suède, Grèce, République tchèque et Allemagne dans le collimateur de la commission
-
Article réservé aux abonnés
- 04/11/10
- 06h 31
- Rédaction
L’irrecevabilité d’une requête ne rend pas définitif le décompte général
- 04/11/10
- 06h 17
Le Conseil d'Etat distingue procedure de recours et resolution d'un conflit sur le solde d'un marche. Dans une decision du 27 octobre, il rappelle que le titulaire d'un marche, avant toute saisine du juge, se doit de respecter les etapes prevues a...
L’irrecevabilité d’une requête ne rend pas définitif le décompte général
-
Article réservé aux abonnés
- 04/11/10
- 06h 17
- Rédaction
Vêtement pro : Mulliez-Flory propose une garantie accroc-déchirure
- 04/11/10
- 05h 44
Createur et confectionneur francais de vetements professionnels d'image, Mulliez-Flory (275 salaries, 54 MEU de CA en 2009) lance un nouveau service : la garantie accroc-dechirure (r) couvrant l'ensemble des vetements commercialises (hors domaine de...
Achat socio-responsable : Strasbourg lance une charte et un réseau
-
Article réservé aux abonnés
- 04/11/10
- 05h 41
- Rédaction
Adeptes des clauses sociales depuis 1994, la ville et la communaute urbaine de Strasbourg ont decide de federer les energies des donneurs d'ordre du bassin d'emploi en creant un reseau local des acheteurs responsables, dont la charte (telechargeable)...
Achat socio-responsable : Strasbourg lance une charte et un réseau
-
Article réservé aux abonnés
- 04/11/10
- 05h 41
- Rédaction
Adeptes des clauses sociales depuis 1994, la ville et la communaute urbaine de Strasbourg ont decide de federer les energies des donneurs d'ordre du bassin d'emploi en creant un reseau local des acheteurs responsables, dont la charte (telechargeable)...
PEPPOL : les tests grandeur nature commencent
-
Article réservé aux abonnés
- 04/11/10
- 05h 34
- Rédaction
PEPPOL, le programme europeen sur l'achat public en ligne, en a termine avec les specifications techniques et les developpements informatiques destines a mettre au point des outils interoperables entre les Etats membres . Place maintenant a leur...
Articles connexes
ce 29 octobre 2010, syndicat mixte d'assainissement de la region ouest de versailles
- 03/11/2010
- 17h20
>.