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28596 Résultats de recherche

Trier par:

ce 7avril2010 317644 tva

  • 13/04/2010
  • 19h00

    • Decision du 7 avril 2010 relative a l'application du taux TVA dans un marche quand ce taux est different entre l'acte d'engagement et la conclusion du marche en question. Avril 2010

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Stéphane Somanadane, nouveau chargé des marchés publics complexes à La Courneuve

  • 13/04/10
  • 09h 05

Stephane Somanadane, 25 ans, occupe depuis le 15 mars 2010 le poste de charge des marches publics complexes a la ville de La Courneuve (37 000 habitants, Seine-Saint-Denis). Rattache au responsable de la commande publique, il assure le montage de...

Stéphane Somanadane, nouveau chargé des marchés publics complexes à La Courneuve

  • Article réservé aux abonnés
  • 13/04/10
  • 09h 05
  • Rédaction

L’action sociale au bénéfice des fonctionnaires hors du champ concurrentiel sous certaines conditions

  • 13/04/10
  • 06h 50

Une recente question ecrite de Michele Tabarot (deputee UMP des Alpes-Maritimes) sur les depenses obligatoires en matiere de prestations d'action sociale pour les fonctionnaires territoriaux a donne l'occasion refaire le point sur les moyens...

L’hôpital de Lorquin adopte la carte d’achats

L’hôpital de Lorquin adopte la carte d’achats

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  • 13/04/10
  • 06h 23
  • Rédaction

Fini les bons de commande. Depuis le 1er janvier dernier, l'hopital psychiatrique de Lorquin utilise la carte d'achats pour regler les nombreuses et menues depenses des activites therapeutiques proposees aux patients. Le dispositif permet de gagner...

CPE : la MAPPP publie un clausier type

  • 12/04/10
  • 06h 53

La mission d'appui aux contrats de partenariat a mis en ligne un clausier type pour les contrats de performance energetique (CPE). L'exemple propose est un contrat de partenariat prevoyant des operations de renovation comportant une part importante...

L'allotissement pour améliorer la restauration universitaire

  • 12/04/10
  • 06h 49

On connait le semillant et fin gastronome Jean-Pierre Coffe pour son vocabulaire particulierement image et irreverencieux sur la mal bouffe qui fait le sel des plateaux TV ou il est invite. Sa grande passion pour la gastronomie l'a conduit...

Objet du marché, limitation de la concurrence et justifications

Objet du marché, limitation de la concurrence et justifications

  • Article réservé aux abonnés
  • 12/04/10
  • 06h 45
  • Rédaction

Le Conseil d'Etat vient de valider une procedure de passation d'un marche relatif a l'exploitation et a la gestion de dechetteries au nom de la continuite du service public et des specificites techniques des bennes utilisees. Initialement, la...

Objet du marché, limitation de la concurrence et justifications

Objet du marché, limitation de la concurrence et justifications

  • Article réservé aux abonnés
  • 12/04/10
  • 06h 45
  • Rédaction

Le Conseil d'Etat vient de valider une procedure de passation d'un marche relatif a l'exploitation et a la gestion de dechetteries au nom de la continuite du service public et des specificites techniques des bennes utilisees. Initialement, la...

La lettre d'achatpublic.info n° 311

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