Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28801 Résultats de recherche
ta poitiers, ord. 8 juillet 2008, sarl vortex c/ departement de la charente, req ndeg 0801585-3.
- 20/10/2008
- 16h49
Le TA de Poitiers statue sur la question de la recevabilite du refere precontractuel des lors qu'est en cause un marche alloti et que l'un des contrats afferents est d'ores et deja signe.Le juge en conclu, en insistant sur le fait que la...
Articles connexes
cour d'appel paris, 8 octobre 2008
- 20/10/2008
- 15h18
Dans cette decision, la cour d'appel de Paris rejette le recours en annulation forme contre la decision du conseil de la concurrence du 26 septembre 2007 sanctionnant une entente dans le cadre des marches publics d'installation electrique lances par...
conseil de la concurrence, 26 septembre 2007, 07-d-29
- 20/10/2008
- 15h16
Decision ndeg 07-D-29 du 26 septembre 2007 relative a des pratiques mises en oeuvre dans le cadre de marches publics d'installation electrique lances par l'etablissement public du musee et du domaine national de Versailles. Date de mise a jour :...
Les entreprises européennes sont favorables aux critères environnementaux
- 20/10/08
- 08h 35
A la question
Les entreprises européennes sont favorables aux critères environnementaux
-
Article réservé aux abonnés
- 20/10/08
- 08h 35
- Rédaction
la question
La 2ème édition de l’ouvrage consacré aux MAPA vient de sortir
- 20/10/08
- 05h 56
La seconde edition de l'ouvrage
La carte d’achat compte sur le marché de l’Etat pour rebondir
-
Article réservé aux abonnés
- 20/10/08
- 05h 02
- Rédaction
Alors que le marche interministeriel carte d'achat, declare infructueux, continue en procedure negociee, l'APECA poursuit ses efforts pour democratiser l'outil. L'association lance la 2e edition de ses > qui recompensent les meilleures initiatives et...
Articles connexes
La lettre d'achatpublic.info n°240
- 17/10/08
- 15h 04
- Rédaction
Articles connexes
- La profession d’acheteur public fédéral peine à être reconnue en Belgique
- Quid du nouveau décret sur les concessions d’aménagement ?
- Recours TROPIC : le temps n’est pas à l’urgence !
- Alexander Graf Lambsdorff : «J’espère que nous arriverons à plus de 50% de marchés de défense passés à l’échelle européenne »
- L’agence interministérielle dans les « starting block »
Une prime pour mettre du beurre dans les épinards ?
-
Article réservé aux abonnés
- 17/10/08
- 13h 35
- Rédaction
Faut-il ameliorer la remuneration des acheteurs par une prime liee a leur performance ? Les avis sont partages chez les praticiens. Si les economistes sont pour, les juristes le sont moins.
Une prime pour mettre du beurre dans les épinards ?
-
Article réservé aux abonnés
- 17/10/08
- 13h 35
- Rédaction
Faut-il ameliorer la remuneration des acheteurs par une prime liee a leur performance ? Les avis sont partages chez les praticiens. Si les economistes sont pour, les juristes le sont moins.
