Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28801 Résultats de recherche
Cohésion sociale : l’effet levier de la commande publique
- 13/10/08
- 08h 43
Auteur d'un guide sur l'achat socialement responsable (1), le Comite national de liaison des regies de quartier (CNLRQ) organise a Paris le 28 octobre un seminaire intitule :
Dernière étape de concertation pour le CCAG PI
- 13/10/08
- 06h 09
Apres le CCAG FCS, le CCAG MI et le CCAG TIC, c'est au tour du CCAG PI (prestations intellectuelles) de faire l'objet d'un second round de concertation. Les personnes interessees ont jusqu'au 15 novembre pour donner leur avis ou apporter leur...
Quid du nouveau décret sur les concessions d’aménagement ?
-
Article réservé aux abonnés
- 13/10/08
- 05h 26
- Rédaction
D'ici quelques mois, le decret toilettant le regime des concessions d'amenagement devrait normalement etre publie. Soumis a l'examen du Conseil d'Etat, le projet de texte a ete partiellement devoile a l'occasion du premier congres des entreprises...
La lettre d'achatpublic.info n°239
- 10/10/08
- 12h 16
- Rédaction
Articles connexes
- Mention AMP erronée : le juge ne sanctionne plus systématiquement
- Contentieux : les conséquences de l’arrêt AMP
- TA de Pau, tête de cuvée de la « décision AMP »
- Christophe Cabanes et Benoit Neveu : « le juge administratif fait encore souvent primer l’intérêt général sur le respect du droit de la concurrence »
1ère application de l'arrêt AMP !
-
Article réservé aux abonnés
- 10/10/08
- 08h 20
- Rédaction
Articles connexes
2010 : Paris roulera en Autolib’
- 10/10/08
- 07h 23
Apres le velib', voici Autolib', equivalent a quatre roues du velo en libre service. Le projet de vehicules electriques en libre service a Paris et en petite couronne a ete presente par le maire de Paris, a l'occasion du salon de l'automobile. Ce ne...
La DJO à la rencontre les acheteurs publics angevins
- 10/10/08
- 05h 34
Poursuivant ses reunions d'information sur la publicite des annonces de marches publics dans l'hexagone, la direction des journaux officiels (DJO) ira a la rencontre des acheteurs publics le 14 octobre prochain a Angers, apres avoir rencontre leurs...
TA de Pau, tête de cuvée de la « décision AMP »
-
Article réservé aux abonnés
- 10/10/08
- 05h 06
- Rédaction
Quelques jours seulement apres la publication de la decision du Conseil d'Etat sur la case AMP, le TA de Pau en fait une application sur le terrain. Dans l'affaire concernee, bien qu'il y ait eu manquements aux obligations de publicite et de mise en...
Articles connexes
ta marseille, 2 octobre 2008, societe proserv, societe idex energie, ndeg0806399, 0806622
- 09/10/2008
- 15h17
Le juge annule le marche au motif que la personne publique n'a pas renseigne dans l'AAPC, la rubrique intitule" quantite et etendue du marche", et pour erreur dans la redaction de la rubrique VI.4.2. et ce sans rechercher si les manquements invoques...
Articles connexes
ta pau, 7 octobre 2008, societe spie communications, ndeg0802028
- 09/10/2008
- 15h13
1ere application de la decision "AMP". Par cette ordonnance, le juge du refere precontractuel considere que bien qu'il y ait eu manquements aux obligations de publicite et de mise en concurrence, la requete du plaignant doit etre rejetee au motif...
