Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28824 Résultats de recherche
La communauté urbaine de Bordeaux recrute un chef du département marchés de fournitures et prestations
- 05/11/04
- 14h 29
La communaute urbaine de Bordeaux recrute par voie de mutation, detachement ou concours, un chef du departement marches de fournitures et prestations (h/f). Missions : rattache a la directrice du service marches publics, vous dirigez le departement...
Création d’une CAO pour l’INSEP
- 05/11/04
- 09h 49
Un arrete du 25 octobre du ministere de la jeunesse, des sports et de la vie associative (J.O du 5 novembre 2004) a donne naissance a une commission d'appel d'offres de l'Institut national des sports et de l'education physique (INSEP). La CAO est...
L’Etat choisit achatpublic.com pour sa plate-forme de dématérialisation
- 04/11/04
- 18h 29
L'ADAE a annonce hier soir le lancement de la plate-forme de dematerialisation et de modernisation des procedures d'achat public de l'Etat. La solution technique retenue pour cette plate-forme est celle d'achatpublic.com. L'Etat a choisi France...
Passation des marchés : deux délibérations distinctes, mais non une «double délibération»
-
Article réservé aux abonnés
- 04/11/04
- 16h 21
- Rédaction
Christian Debieve, consultant en achat, specialiste de la definition des besoins et des operations de travaux, ancien praticien, a souhaite apporter son analyse suite aux differents articles et reactions concernant l'arret Montelimar rendu par le...
Pas de fonds de compensation de la TVA pour les baux emphytéotiques administratifs
- 04/11/04
- 16h 20
Contrairement aux contrats de partenariats, les baux emphyteotiques administratifs (BEA) ne beneficieront pas du fonds de compensation de la TVA (FCTVA). C'est ce qu'a repondu Jean-Francois Cope, le ministre delegue a l'Interieur, a Manuel...
Pour le Sipperec, les collectivités doivent envoyer leurs projets haut débit à l’ART avant la procédure de passation
- 04/11/04
- 15h 45
L'ART (autorite de regulation des telecommunications) a lance il y a quelques mois une consultation sur l'intervention des collectivites territoriales dans le domaine des communications electroniques. Le Sipperec (Syndicat intercommunal de la...
Modification du montant des seuils européens
- 04/11/04
- 15h 42
Comme achatpublic.com vous l'avait annonce au mois de septembre, les seuils europeens concernant les marches publics ont ete modifies (reglement 1874/2004 de la Commission) pour permettre aux pays de l'Union de respecter les accords OMC. En ce qui...
Dialogue compétitif : la compilation du « chat » d’achatpublic.com est disponible
- 04/11/04
- 10h 03
Invitee par achatpublic.com le 21 octobre pour repondre aux questions de nos lecteurs sur le dialogue competitif, Me Sophie Pignon, avocat chez Ernst et Young Law, a apporte ses lumieres a 55 interrogations : combien de candidats retenir pour les...
Après la décision du Conseil d’Etat, le SNSO estime que le PPP a vocation à rester l’exception
- 03/11/04
- 12h 09
Le Syndicat national du second oeuvre (SNSO) est bien entendu decu du rejet de sa requete contre l'ordonnance du contrat de partenariat (ex PPP), le 29 octobre, par le Conseil d'Etat. Mais l'organisme federateur des PME considere que le Conseil...
Thierry Beaugé et Olivier Frot : va-t-on vers un échec de la réforme du code 2004 ?
-
Article réservé aux abonnés
- 03/11/04
- 10h 32
- Rédaction
Thierry Beauge et Olivier Frot, consultants et formateurs dans le domaine de l'achat public, ont souhaite reagir devant l'evolution que prend la reglementation de la commande publique sur le terrain. Les deux experts regrettent la "multiplication de...
