Brèves

Les libraires et les éditeurs tous logés à la même enseigne

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  • 02/03/2004
  • 17h38

Le ministère des Finances n’entend pas prendre de mesures particulières pour soutenir l’activité des petits éditeurs. Telle est la réponse de Bercy à la question d’André Pouny, sénateur de Saône et Loire,...

L’Alsace met en ligne ses avis de publicité au-dessus de 2 500 €

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  • 02/03/2004
  • 17h07

Le conseil régional d’Alsace a décidé de publier sur son site internet toutes les procédures de consultation pour les marchés dont le montant est supérieur à 2 500 € HT (hors marchés passés sous mandat de...

Le «vade-mecum de l’acheteur public» indispose Bercy

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  • 27/02/2004
  • 16h03

Le ministère des Finances n’a pas vraiment apprécié le «vade-mecum de l’acheteur public», publié dernièrement par le groupe Moniteur dans plusieurs de ses titres (Le Moniteur des travaux publics, La Gazett...

Arrêté sur les CCTG de marchés de travaux

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  • 27/02/2004
  • 15h23

Un arrêté du ministère des finances daté du 12 février 2004 et publié le 27 au Journal officiel modifie deux fascicules du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de travaux. En pre...

Le GPEM/AB sort un guide de l’achat de matériel multimédia

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  • 27/02/2004
  • 10h10

Le groupe permanent d’étude des marchés d’ameublement, équipements et fournitures de bureaux (GPEM/AB) vient de sortir un guid...

Articles du code contestés par Bruxelles : le Minefi reste «serein»

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  • 26/02/2004
  • 10h04

Dans sa newsletter publiée le 25 février, le ministère des Finances revient sur les trois articles du Code contestés par la Commission européenne. A ce sujet, Bercy parle de « rebondissement inattendu ». U...

Sortie du livre : « la pratique des référés précontractuels »

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  • 24/02/2004
  • 14h33

Cinq avocats spécialisés - Mireille Berbari, François-Charles Bernard, Alexandre Le Mière, Max Mbouhou, et Sébastien Palmier - se sont associés pour rédiger un ouvrage consacré à «la...

Achats de faibles montants : la DDSP des Alpes-Maritimes recherche expériences et méthodes de collègues acheteurs publics

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  • 23/02/2004
  • 16h05

Ancien du ministère de l’Intérieur, où il passait surtout des marchés formalisés, Yann Pedini travaille désormais à la Direction départementale de sécurité publique des Alpes-Maritimes, pour laquelle il pr...

Directives recours : premiers résultats de la consultation européenne

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  • 23/02/2004
  • 15h23

En ligne jusqu’à la fin du mois, la consultation lancée par la Commission européenne sur les directives “recours” auprès des fournisseurs, des associations professionnelles représentant les intérêts d’opér...

Réforme du Code : le sénateur Piras pose huit questions à Bercy

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  • 23/02/2004
  • 10h34

Bernard Piras, sénateur PS de la Drôme, s’interroge, à l’instar de nombreux élus, sur le Code réformé, et il n’a pas hésité à le faire savoir au gouvernement. Fin janvier, il a déposé pas moins de huit que...