Brèves

Quel avenir pour le seuil de 90 000 euros ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 21/01/2009
  • 05h49

A l’occasion de la sortie du nouveau Code des marchés par la Direction des journaux officiels (que l’on peut commander à la Documentation française), Catherine Bergeal a expliqué pourquoi la disparition du seuil...

Le maintien du seul critère « prix » a son utilité, selon Catherine Bergeal

  • Article réservé aux abonnés
  • 20/01/2009
  • 07h25

Dans son livre blanc qui contient une trentaine de propositions pour améliorer l’achat public (1), l’AACT (Association des acheteurs dans les collectivités territoriales) suggère de remplacer  le critère « prix...

DSP : les frais de publicité ne peuvent être mis à la charge du candidat retenu

  • Article réservé aux abonnés
  • 20/01/2009
  • 05h40

Les documents contractuels d’une délégation de service public peuvent-ils prévoir que les frais de procédures, en particulier les frais de publicité et d’annonces légales, seront mis à la charge du candidat re...

Rencontre du Club Marchés en Alsace

  • Article réservé aux abonnés
  • 19/01/2009
  • 11h00

Le Club Marchés du Moniteur et le CNFPT organisent une rencontre sur l’actualité de la commande publique le mardi 27 janvier de 8h45 à 11h45 à Lingolsheim (Bas-Rhin). On parlera naturellement de la refonte du Co...

Conditions pour invoquer Tropic

  • Article réservé aux abonnés
  • 19/01/2009
  • 08h20

Par une décision du 22 décembre (1), le Conseil d’Etat a rejeté un pourvoi invoquant à mauvais escient la jurisprudence Tropic. « Un recours en annulation d'un acte détachable du contrat ne saurait s'analyser co...

Christian Figali, responsable achats et marchés publics à Savigny-le-Temple

  • Article réservé aux abonnés
  • 19/01/2009
  • 06h03

Christian Figali est depuis le mois d’octobre 2008, le nouveau responsable achats et marchés publics de la mairie de Savigny-le-Temple (27000 habitants, Seine-et-Marne). Il a pour mission d’accompagner les techn...

Le CCAG Fournitures et Services en cours de signature

  • Article réservé aux abonnés
  • 16/01/2009
  • 08h23

Les trois décrets réformant le code des marchés publics sortis précipitamment à la fin de l’année 2008, dans le cadre du plan de relance, nous ferait presque oublier le fastidieux chantier de refonte des CCAG. S...

Déplacements professionnels : Amex propose une évaluation gratuite

  • Article réservé aux abonnés
  • 16/01/2009
  • 06h08

Pour aider les entreprises et les organismes à identifier de nouvelles pistes de réduction des coûts en ces temps de morosité économique, American Express Voayges d'Affaires propose une évaluation gratuite des p...

Deux dictionnaires « marchés publics » chez les libraires

  • Article réservé aux abonnés
  • 16/01/2009
  • 05h45

A quelques semaines d’intervalle viennent de sortir en librairie deux dictionnaires sur les marchés publics. Le premier, « Abécédaire des marchés publics », rédigé par deux avocats, Eric Lanzarone et Sébastien P...

Publicité des marchés : le gouvernement prépare un rapport…

  • Article réservé aux abonnés
  • 15/01/2009
  • 07h02

Le projet de loi pour l’accélération des programmes de construction et d’investissement public et privé voté en urgence par l’Assemblée nationale confirme l’annonce que Catherine Bergeal, la directrice des affai...