Tout savoir sur la régulation des réseaux énergétiques
-
Article réservé aux abonnés
- 13/06/2006
- 12h04
La bibliothèque de l’Institut André Tunc, qui assure la publication d’ouvrages collectifs ou individuels élaborés au sein de l’unité André Tunc – une unité qui rassemble des centres de recherche du droit privé e...
Un BEH pour le futur hôpital "Femmes-Enfants-Hématologie" de Caen
-
Article réservé aux abonnés
- 13/06/2006
- 12h00
Le CHU de Caen a signé un bail emphytéotique hospitalier (B.E.H.) pour concevoir, construire, financer et exploiter le futur hôpital "Femmes-Enfants-Hématologie", indique CHU réseau, la lettre d’information des...
La FNCCR craint une "fracture" électrique
-
Article réservé aux abonnés
- 13/06/2006
- 11h52
La Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) s’inquiète. Elle craint qu’une fracture électrique ne s’installe lors de l’ouverture complète du marché de l’électricité à la concurrence e...
Le projet de Code n'est toujours pas inscrit à l’ordre du jour du Conseil d’Etat
-
Article réservé aux abonnés
- 12/06/2006
- 18h20
Alors que voilà des mois que l’on nous fait espérer la sortie du code des marchés publics version 2006, un de nos confrères a annoncé de « source sûre » que l’inscription du projet en section administrative du C...
Application des pénalités de retard prévues dans les marchés publics
-
Article réservé aux abonnés
- 12/06/2006
- 09h37
Le sénateur mosellan Jean Louis Masson a questionné le ministère de l’Intérieur sur le cas d'une commune qui a passé un marché avec une entreprise, lequel prévoyait d'importantes pénalités de retard. Il voulait...
Le service archéologique départemental d'Eure-et-Loir agréé en qualité d'opérateur
-
Article réservé aux abonnés
- 08/06/2006
- 18h21
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la culture et de la communication, le service archéologique départemental d'Eure-et-Loir est agré...
Contrats de partenariat : la MAPPP propose un outil de simulation financière pour l’étude préalable
-
Article réservé aux abonnés
- 08/06/2006
- 16h21
La mission d’appui à la réalisation des contrats de partenariats (ex PPP) met à disposition des personnes publiques un nouvel outil plus particulièrement destiné à les aider lors de l’étude préalable, étape indi...
Martine Aubert, du CG 92 au SDIS 95
-
Article réservé aux abonnés
- 07/06/2006
- 11h33
Martine Aubert, 56 ans, a intégré, début avril, le pôle commande publique du service départemental d’incendie et de secours du Val d’Oise en tant que rédacteur des marchés publics. Elle s’y occupe de la passatio...
Position commune des collectivités françaises et allemandes sur le « in house »
-
Article réservé aux abonnés
- 06/06/2006
- 15h54
L’Association des maires de France, celle des maires de grandes villes de France, leurs homologues allemandes et les représentants des associations françaises et allemandes des sociétés d’économie mixte se sont...
L'Observatoire économique de l'achat public lance un groupe de travail sur la dématérialisation
-
Article réservé aux abonnés
- 06/06/2006
- 15h26
Le comité exécutif de l'Observatoire économique de l'achat public (OEAP) a mis en place une série d'ateliers de réflexion destinés à une concertation efficace entre les acteurs de la commande publique - acheteur...
