Offre variable : entre opportunité et complexité

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L’offre variable fait son retour dans la commande publique avec la loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte. Ce procédé permet à l’acheteur public d’obtenir potentiellement des offres plus intéressantes économiquement. Mais, revers de la médaille, l'analyse des offres est plus complexe et l'accès des PME à la commande publique a priori plus difficile. Des inconvénients qui peuvent néanmoins être atténués…

La loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte remet sur le devant de la scène les "offres variables". Lors de la transposition des Directives européennes de 2014 relatives à la passation des marchés publics, l'article 32 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015 permettait initialement à l'acheteur public d'autoriser, dans le cadre d’un marché alloti, les opérateurs économiques

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