Le B.A -BA de l’achat – L'achat innovant
- Article réservé aux abonnés 16/11/2023 05h:01 Etienne Ducluseau
Depuis une dizaine d'années, en particulier sous l'impulsion de l'Union européenne, les acheteurs publics sont incités à prendre en compte l'innovation...
Offre variable : entre opportunité et complexité
- Article réservé aux abonnés 15/11/2023 05h:00 Mathieu Laugier
La loi du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte remet sur le devant de la scène les "offres variables". Lors de la transposition des Directives europé...
[Au plus près des TA] L’allotissement : un principe en perte de vitesse
- Article réservé aux abonnés 14/11/2023 05h:00 Nicolas Lafay
Aux termes de l’article L.2113-10 du code de la commande publique, les marchés sont passés en lots séparés dès lors que des prestations distinctes peuvent...
[Interview] Un budget en section d’investissement et de fonctionnement : un obstacle à l’économie circulaire
- Article réservé aux abonnés 13/11/2023 05h:00 Mathieu Laugier
Une mission d’information sur l’adaptation de l’école aux enjeux climatiques est en cours à l’Assemblée nationale depuis ce printemps. Les travaux...
Les acheteurs publics font grise mine à la loi "Industrie verte"
- Article réservé aux abonnés 10/11/2023 05h:01 Jean-Marc Joannès
Nous l'avions pressenti, et tenté d'y trouver des explications (relire "Achat public durable : changement de destinataires ?"), la loi industrialisation, globalement, d...
[TCP2023] Trophées de la commande publique 2023 : « Et les Lauréats sont… »
- 09/11/2023 08h:00 Jean-Marc Joannès
Fumée blanche après plusieurs heures de discussion : le jury des Trophées de la commande publique, pour cette édition 2023, a beaucoup (et bien) travaillé,...
Marchés publics d’assurance : au tour des assureurs de tirer la sonnette d’alarme
- Article réservé aux abonnés 09/11/2023 05h:01 Mathieu Laugier
Le Conseil d’Etat vient d’encadrer cet été la résiliation unilatérale à l’initiative de l’assureur dans le cadre d’un march...
La Métropole Aix-Marseille certifiée ISO 9001 : "cela génère des automatismes ! "
- Article réservé aux abonnés 08/11/2023 05h:00 Etienne Ducluseau
La norme est publiée par l’Organisation internationale de normalisation, et « définit des exigences pour la mise en place d’un système de management de la...
Manquement aux obligations du BEGES : une exclusion de la commande publique controversée
- Article réservé aux abonnés 07/11/2023 05h:00 Mathieu Laugier
L’une des nouveautés de la loi n° 2023-973 du 23 octobre 2023 relative à l'industrie verte, en matière de commande publique (relire "Loi "Industrie...
Réforme de la responsabilité financière des gestionnaires locaux : les acheteurs restent confiants
- Article réservé aux abonnés 06/11/2023 05h:00 Clémence Villedieu
Les premiers arrêts de la Cour des comptes s'appuyant sur l'ordonnance n° 2022-408 du 23 mars 2022 relative au régime de responsabilité financière des...
