Un vade mecum pour l’achat public de livres
- Article réservé aux abonnés 22/08/2005 15h:24
La direction du livre et de la lecture (Ministère de la Culture et de la Communication) a publié un vade mecum sur l’achat public de livres destiné aux bibliothèques territoriales. Le document...
Relancer 3 fois un marché pour le pavage d’une rue : l’âpre expérience de Châtenois
- Article réservé aux abonnés 18/08/2005 13h:04
Lancer un marché pour paver une rue : cela n’a a priori rien de sorcier. Mais dans le cas de la petite commune de Châtenois, cette opération a pris l’allure d’une saga à rebondissements. Au grand dam...
Danemark : l’insertion de clauses sociales dans les achats fait son chemin
- Article réservé aux abonnés 17/08/2005 07h:21
En 2003, le pays a adopté la loi « sur la direction des communes » qui demande à ces dernières d’adopter une politique d’achat public. Il s’agit d’une incitation, non d’une obligation. Toutefois, et...
Carte d’achat : l’APECA continue son opération de séduction
- Article réservé aux abonnés 12/08/2005 09h:24
Chez les anglo-saxons, l’utilisation de la carte d’achat n’est plus depuis longtemps un sujet de discussion ou de colloque. En 2003, 670 000 agents publics fédéraux américains pourvus de ce moyen d’...
DSP : la personne publique ne peut pas écarter un candidat en règlement judiciaire
- Article réservé aux abonnés 09/08/2005 08h:23
Pour assurer le transport du public dans l’agglomération de Valence (Drôme), le syndicat intercommunal des services de l’agglomération valentinoise (SISAV) Valence Major engage la passation d’une...
Nettoyage des tenues : une carte pour se simplifier la vie
- Article réservé aux abonnés 08/08/2005 14h:50
Alors que neuf institutions publiques sur dix imposent le port d’un uniforme à une partie de leurs agents (des vêtements de travail dans 83% des cas), 65% d’entre elles ne prennent pas en charge le...
Les contrats de partenariat : un parcours du combattant en perspective ? (2)
- Article réservé aux abonnés 04/08/2005 15h:06
L’économie du contrat de partenariat serait également un nid à contentieux, si l’on en croit Thierry Kirat, chargé de recherches au CNRS au sein de la très réputée université Paris-Dauphine : « la...
Les contrats de partenariat : un parcours du combattant en perspective ? (1)
- Article réservé aux abonnés 04/08/2005 14h:51
C’est une sorte de radiographie des contrats de partenariat que plusieurs spécialistes se sont à attachés à faire, lors d’un colloque sur ce thème organisé par l’université des sciences sociales de...
Droit au paiement direct : l’AP-HP condamnée à verser 12 000 euros à un sous-traitant
- Article réservé aux abonnés 03/08/2005 09h:22
Pour la réalisation des menuiseries extérieures de l'hôpital européen Georges Pompidou, l'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) passe un marché avec la société Bluntzer. Cette dernière confie...
Europe : la réforme du cadre des services publics de transports terrestres est en route
- Article réservé aux abonnés 02/08/2005 15h:19
La Commission aura attendu jusqu’à la pause estivale pour lancer cette proposition de règlement si sensible et bloquée en raison du référendum français sur le traité constitutionnel. Pour la première...
