Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28445 Résultats de recherche

Trier par:

Refus d’un avant-projet sommaire : la télécopie à bannir

  • 28/09/10
  • 05h 49

La ville de Cannes n'a pas reussi a faire admettre son pourvoi en cassation dans le litige qui l'opposait a des architectes suite a la resiliation d'un marche de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un bassin olympique dans sa piscine Pierre de...

Refus d’un avant-projet sommaire : la télécopie à bannir

Refus d’un avant-projet sommaire : la télécopie à bannir

  • Article réservé aux abonnés
  • 28/09/10
  • 05h 49
  • Rédaction

Enquête de satisfaction à la centrale des achats généraux de l’AP-HP

Enquête de satisfaction à la centrale des achats généraux de l’AP-HP

  • Article réservé aux abonnés
  • 28/09/10
  • 05h 43
  • Rédaction

ACHA, la centrale des achats generaux de l'AP-HP, a confie une enquete de satisfaction a TNS Sofres pour sonder l'opinion de ses clients. L'etude qualitative, qui a confirme l'excellente image de marque dont jouissent l'equipe d'acheteurs aupres de...

ce 24 septembre 2010 ville de cannes

  • 27/09/2010
  • 10h27

    • La ville de Cannes n'a pas reussi a faire admettre son pourvoi en cassation dans le litige qui l'opposait a des architectes suite a la resiliation d'un marche de maitrise d'oeuvre pour la construction d'un bassin olympique. Elle avait refuse, par...

Télécharger

Articles connexes

Jeune avocate recherche cabinet parisien de droit public

  • 27/09/10
  • 08h 20

Une eleve-avocate, en fin de cursus, recherche un cabinet parisien de droit public. Titulaire d'un master 2 de droit international public et communautaire et d'un diplome universitaire d'etudes judiciaires, elle a deja effectue plusieurs stages dans...

Calculer la valeur des matériels après la résiliation d’une concession

  • 27/09/10
  • 07h 46

En cas de resiliation anticipee d'une concession relative a des remontees mecaniques, l'indemnisation des investissements non amortis est calculee a partir de leur valeur comptable (1). La Societe d'amenagement du Cheiron, un concessionnaire dont le...

Calculer la valeur des matériels après la résiliation d’une concession

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/09/10
  • 07h 46
  • Rédaction

Référé contractuel : tous les manquements ne peuvent pas être invoqués

Référé contractuel : tous les manquements ne peuvent pas être invoqués

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/09/10
  • 05h 48
  • Rédaction

Le juge du refere contractuel a rappele que seuls les manquements enumeres aux articles L.551-18 a L.551-20 du code de justice administrative peuvent etre invoques. Il a, en outre, juge qu'en MAPA, le pouvoir adjudicateur peut le meme jour signer le...

Articles connexes

Jugement des offres : les bons conseils de la CCM

  • 27/09/10
  • 05h 23

Comme tous les ans, la commission consultative des marches (CCM) de l'AP-HP, qui examine obligatoirement les AO superieurs a 1,8 million d'euros, les marches de maitrise d'oeuvre superieurs a 300 KE et les procedures negociees d'un montant de plus...

avis de la section des travaux publics du ce 19 avril 2005

  • 24/09/2010
  • 17h10

    • Delegations de service public - Conditions de prolongation par avenant, des conventions de remontees mecaniques regies par la loi ndeg 85-30 du 9 janvier 1985 relative au developpement et a la protection de la montagne - Regimes de devolution des...

Télécharger

Articles connexes