Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
26649 Résultats de recherche
guide de mise en oeuvre des mapa du sydetom 66
- 08/04/2009
- 10h57
Guide de mise en application des marches a procedures adaptees du syndicat departemental de transport, de traitement et de valorisation des ordures menageres des Pyrenees-Orientales. Date de creation du document : 2009
guide des procedures d'achat de l'universite de la mediterranee
- 08/04/2009
- 10h54
guide des procedures d'achat et de gestion des credits universitaires pour les laboratoires de recherche labellises de l'universite d'Aix-Marseille 2. Date de creation du document : 2009 ?
guide d'achat de la mairie de niderbronn
- 08/04/2009
- 10h49
Note de service valant guide interne de la commande publique et des achats. Date de creation : janvier 2009
Articles connexes
guide d'achat de la mairie de niderbronn
- 08/04/2009
- 10h49
Note de service valant guide interne de la commande publique et des achats. Date de creation : janvier 2009
Etablissement de santé : pas de contrôle de légalité pour les marchés de travaux supérieurs à 206.000 euros
- 08/04/09
- 05h 52
Lors du chat organise par le MINEFE, Catherine Bergeal, directrice des affaires juridiques du MINEFE, indiquait que . Donc pour les etablissements publics de sante, les marches de travaux d'un montant superieurs a 206.000 euros n'ont pas a etre...
Manquements à l’article 83 et poids des sous-critères
-
Article réservé aux abonnés
- 08/04/09
- 05h 31
- Rédaction
Le Conseil d'Etat vient de juger qu'un manquement a l'article 83 du code devait leser l'entreprise requerante pour pouvoir conduire a l'annulation d'une procedure. Dans le meme arret, il rappelle egalement qu'un sous-critere important doit etre...
Manquements à l’article 83 et poids des sous-critères
-
Article réservé aux abonnés
- 08/04/09
- 05h 31
- Rédaction
Le Conseil d'Etat vient de juger qu'un manquement a l'article 83 du code devait leser l'entreprise requerante pour pouvoir conduire a l'annulation d'une procedure. Dans le meme arret, il rappelle egalement qu'un sous-critere important doit etre...
Le taux des intérêts moratoires devrait encore baisser
- 08/04/09
- 05h 08
Le taux d'interet applique aux operations principales de refinancement de l'Eurosysteme a ete ramene par le conseil des gouverneurs de la banque centrale europeenne (BCE) de 1,5 % a 1,25 %. La baisse du taux qui etait de 2,5% au 21 decembre 2008 et...
Comité Richelieu : une enquête pour connaître les effets du plan de relance
- 07/04/09
- 13h 34
Afin de mesurer l'impact des mesures du plan de relance qui sont censees permettre aux entreprises de mieux traverser la crise grace a la commande publique, le comite Richelieu a lance fin mars une enquete aupres des PME innovantes. Pas moins de 389...
ce 1er avril 2009 ministere de l'ecologie
- 07/04/2009
- 11h30
Un manquement a l'article 83 du code doit leser l'entreprise requerante pour pouvoir conduire a l'annulation d'une procedure. Un sous-critere important doit etre indique dans les documents de la consultation.