Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28638 Résultats de recherche

Trier par:

La MIQCP publie deux nouveaux guides

  • 09/10/08
  • 05h 34

La mission interministerielle pour la qualite des constructions publiques (MIQCP) vient de mettre en ligne deux nouvelles publications. La premiere est un guide de sensibilisation a la programmation des equipements publics. Cet ouvrage a vocation a...

Contrat de partenariat : attention à la condition d’urgence…

  • 08/10/08
  • 08h 40

Gare aux conditions d'utilisation de l'urgence dans le cadre d'un contrat de partenariat. Alain Menemenis, conseiller d'Etat, estime en effet que cette notion doit etre maniee avec des pincettes, a fortiori depuis que le Conseil constitutionnel,...

Un guide sur la signature électronique

  • 08/10/08
  • 05h 49

La federation nationale des tiers de confiance (FNTC) vient d'editer sous format web et papier un nouveau guide sur la signature electronique disponible gratuitement (il suffit de s'enregistrer sur la page d'accueil pour pouvoir le telecharger)....

Le campus achats de la SNCF

Le campus achats de la SNCF

  • Article réservé aux abonnés
  • 08/10/08
  • 05h 46
  • Rédaction

La SNCF a mis en place un campus achats pour former et/ou perfectionner les 700 acheteurs et qualiticiens que compte l'etablissement. Une vingtaine de milliers d'heures de formation est prevue a cet effet, ce qui correspond potentiellement a une...

Articles connexes

ce 3 octobre 2008 smirgeomes

  • 07/10/2008
  • 16h09

    • Le juge administratif doit rechercher si une erreur dans la rubrique relative a l'accord international sur les marches publics (AMP) a ou pourrait avoir une incidence pour le ou les requerants qui formulent un recours. Il commet une erreur de droit...

Télécharger

Articles connexes

Spie Batignoles veut atteindre le « zéro réserve » à la réception des ouvrages

  • 07/10/08
  • 09h 03

Spie Batignolles, entreprise specialisee dans le secteur du batiment et des travaux publics, s'est lance pour defi d'atteindre le > a la livraison de ses ouvrages. Les specialistes du secteur du BTP savent que les reserves representent l'ensemble...

CMP : l’article 30 ne se suffit pas à lui-même !

  • 07/10/08
  • 06h 36

Meme si les marches de l'article 30 du code des marches publics sont passes selon une procedure dite >, >. C'est ce qu'a rappele le commissaire du gouvernement a l'occasion d'une affaire examinee par le Conseil d'Etat. En l'espece, l'ANPE refusait a...

Des pénalités de retard en libre-service

Des pénalités de retard en libre-service

  • Article réservé aux abonnés
  • 07/10/08
  • 05h 40
  • Rédaction

Les penalites de retard sont soumises a un regime purement contractuel car le Code des marches publics n'y fait pas reference. Les personnes publiques, en se fondant notamment sur les CCAG et la jurisprudence, doivent prevoir dans les documents du...

Gestion du parc immobilier : Vizelia gagne l’AO des universités toulousaines

  • 06/10/08
  • 09h 28

Federees au sein d'un groupement, neuf etablissements toulousains de l'enseignement superieur (les trois universites, l'institut d'etudes politiques, l'INSA, l'INP, le rectorat, le CROUS et l'institut de formation des maitres) ont choisi la societe...

Mention AMP erronée : le juge ne sanctionne plus systématiquement !

  • Article réservé aux abonnés
  • 06/10/08
  • 08h 58
  • Rédaction

Articles connexes