Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28638 Résultats de recherche

Trier par:

Gestion de l’eau en Ile-de-France : la facture pourrait être réduite de 90 M€ selon UFC-Que choisir

  • 26/09/08
  • 07h 31

Le SEDIF (Syndicat des eaux d'Ile-de-France) finira-t-il par suivre l'exemple de Paris ? Alors que nous vous annoncions, dans notre edition du 24 septembre, la volonte de la capitale de ne plus deleguer la distribution de l'eau et de reprendre cette...

Secteurs spéciaux : le Luxembourg mis en demeure de transposer la directive sur les marchés publics

  • 26/09/08
  • 05h 55

Le moins que l'on puisse dire, c'est que le Luxembourg est a la traine. De fait, le Grand Duche n'a toujours pas transpose la directive 2004 /17/CE relative a la passation des marches publics dans les secteurs de l'eau, des transports, des...

Qu’entend le code par marché « sans minimum, ni maximum » ?

Qu’entend le code par marché « sans minimum, ni maximum » ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 26/09/08
  • 05h 47
  • Rédaction

Et si l'on revenait sur l'interpretation de l'article 77 du code des marches publics afin d'en preciser le sens ? C'est le jeu auquel s'est prete le commissaire du gouvernement devant le Conseil d'Etat a l'occasion de l'examen de deux affaires.

cctp pavage de rue

  • 25/09/2008
  • 18h17

    • cahier des clauses techniques particulieres pour le pavage de rues. Date de creation du document : 2007

Télécharger

ccap travaux de pavage

  • 25/09/2008
  • 17h37

    • cahier des clauses administratives particulieres pour le pavage de rues. Date de creation du document : 2007

Télécharger

ccatp mise en conformite installations electriques

  • 25/09/2008
  • 17h26

    • cahier des clauses administratives et techniques particulieres de mise en conformite d'installations electriques et travaux divers dans des batiments communaux. Date de creation du document : 2007

Télécharger

cctp signalisation routiere horizontale

  • 25/09/2008
  • 16h59

    • Cahier des clauses techniques particulieres pour de la signalisation routiere horizontale. Date de creation du document : 2007

Télécharger

guide de la commande publique de vehicules propres

  • 25/09/2008
  • 11h11

    • Reglementations et recommandations pour la commande publique de vehicules propres, guide realise par l'ARENE Ile-de-France. Date de creation : juillet 2005

Télécharger

conseil d'etat, 8 aout, ville de nanterre

  • 25/09/2008
  • 10h24

    • Concernant la date limite de communication des cahiers des charges, le Conseil d'Etat estime que

Télécharger

Articles connexes

Quand les fournitures entrent dans le patrimoine…

  • 25/09/08
  • 09h 02

Face a la defectuosite de differents materiels de distribution des repas fournis par une entreprise, le centre hospitalier de la region d'Annecy avait cru bon de ne pas le regler et de resilier le marche. Devant le Conseil d'Etat, le commissaire du...