Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
28827 Résultats de recherche
Antonio Rodriguez, patron de PME : « La principale difficulté est déjà d’avoir accès aux offres de MAPA dont la publication est très dispersée »
-
Article réservé aux abonnés
- 24/04/08
- 05h 00
- Rédaction
Drecteur de la petite PME Clever (15 personnes) specialisee dans l'edition de logiciels, vice-president du comite Richelieu, membre du conseil d'administration de l'Association francaise des editeurs de logiciels (Afdel) et participant tres actif de...
cjce, 28 octobre 1999, alcatel austria, c.81/98
- 23/04/2008
- 17h12
La CJCE rappelle les exigences de la directive "recours" 89/665/CEE du conseil et notamment l'existence d'une procedure de recours permettant de contester la decision relative au choix de l'attributaire du marche. Date de mise a jour : avril 2008
Articles connexes
cjce, 10 avril 2008, ing. aigner, wasser-warme-umwelt, gmbh, c 393/06
- 23/04/2008
- 15h26
La CJCE, dans cette decision, rappelle les regles de soumission des organismes de droit public aux directives communautaires 2004/17 et 2004/18. Date de mise a jour : avril 2008
Sortie de la deuxième édition de l’ouvrage « Marchés publics : comment choisir le mieux-disant ? »
- 23/04/08
- 09h 52
La seconde edition de l'ouvrage d'Olivier Frot, intitule >, vient de paraitre. Enrichi des modifications reglementaires et des apports jurisprudentiels intervenus en 2007, ce livre repond aux questions que peuvent se poser les acheteurs publics...
Lutte contre le travail clandestin : la DAJ veut faire sauter l’attestation biannuelle obligatoire
- 23/04/08
- 05h 53
Tout le monde ne le sait peut-etre pas. Mais les personnes publiques doivent demander tous les six mois a leurs cocontractants une attestation prouvant qu'ils ne font pas appel a des travailleurs clandestins. Selon Catherine Bergeal, la directrice...
Achats groupés : savoir se donner du temps pour réussir
-
Article réservé aux abonnés
- 23/04/08
- 05h 32
- Rédaction
Organiser un groupement de commandes d'envergure regionale, c'est loin d'etre un long fleuve tranquille. Guy Taramelli, qui a coordonne celui des denrees alimentaires pour le compte d'etablissements de sante franciliens, en sait quelque chose : le...
Trois PPP d’éclairage public dans l’escarcelle d’ETDE
- 22/04/08
- 08h 49
En un mois, ETDE, la filiale electricite et maintenance de Bouygues Construction, a remporte trois nouveaux contrats de partenariat d'eclairage public. La societe qui avait ouvert le bal des PPP dans ce domaine a Auvers-sur-Oise en juin 2005 est...
Le CCAG applicable dès la notification du marché
-
Article réservé aux abonnés
- 22/04/08
- 05h 25
- Rédaction
Peu importe que des travaux aient reellement debute ou non pour le Conseil d'Etat, l'execution d'un marche commence a la date de sa notification, reference a partir de laquelle les dispositions du cahier des clauses administratives generales...
Un guide pour susciter une offre pertinente
- 22/04/08
- 05h 15
Comme achatpublic.info vous l'annoncait en janvier dernier (1), l'Observatoire economique de l'achat public a publie un guide pour favoriser une meilleure expression des besoins, et par voie de consequence, une offre plus pertinente. Ce document...
ta rennes 03122007 societe smn
- 21/04/2008
- 17h46
Le juge du refere > peut ordonner la communication de tous les actes de la procedure si leur absence prive le candidat d'un droit au recours effectif.
