Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28651 Résultats de recherche

Trier par:
Renaud Buronfosse, secrétaire général du CISMA : il faut intégrer la déconstruction dès la conception des ouvrages

Renaud Buronfosse, secrétaire général du CISMA : il faut intégrer la déconstruction dès la conception des ouvrages

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/05/06
  • 17h 52
  • Rédaction

Le syndicat des equipements pour construction, infrastructures, siderurgie et manutention (CISMA), present au salon Intermat qui a ferme ses portes le 29 avril, entend peser en amont sur la reglementation europeenne tout en aidant les entreprises du...

La Commission européenne fait des marchés publics une priorité de l’administration en ligne

  • 03/05/06
  • 12h 14

La Commission a fait des marches publics un des priorites de son plan d'action sur l'administration en ligne adopte fin avril. Elle a etabli une feuille de route pour que, d'ici a 2010, la totalite de la publicite des marches publics soit...

Une proposition de loi pour imposer au service public un quota de papier recyclé

  • 03/05/06
  • 11h 49

Le depute UMP des Vosges, Francois Vannson, a recemment depose une proposition de loi tendant a instaurer obligatoirement un tri selectif et l'utilisation d'un quota de papier recycle dans les institutions et organismes publics (un tiers au...

Angélique Radosz, gestionnaire des marchés publics à la communauté d’agglomération Seine-Essonne

  • 03/05/06
  • 10h 21

Suite a une premiere experience de 8 mois en tant que redactrice des marches publics en collectivite locale, Angelique Radosz, 26 ans, a rejoint la communaute d'agglomeration Seine-Essonne (65000 habitants, Essonne) le 7 mars. Elle y prepare les...

Indemnisation du délégataire en cas de résiliation du contrat : le remboursement des droits d’entrée non octroyé à la lyonnaise des eaux

Indemnisation du délégataire en cas de résiliation du contrat : le remboursement des droits d’entrée non octroyé à la lyonnaise des eaux

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/05/06
  • 17h 52
  • Rédaction

Agnes Sindou-Faurie, avocate du cabinet SCP Sartorio Lonqueue Sagalovitsch et Associes, revient sur la fameuse ordonnance du tribunal administratif de Toulouse du 9 mars dernier. Une decision qui a deboute la Lyonnaise des eaux de sa demande...

Achat de papier : avoir le réflexe éco-responsable

Achat de papier : avoir le réflexe éco-responsable

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/05/06
  • 11h 01
  • Rédaction

Tout le monde l'utilise, chacun a sa mesure. Raison pour laquelle acquerir du papier est un acte complexe tant en termes d'evaluation des besoins que de connaissance d'un marche dans lequel s'exercent de nombreux ecolabels. Voyage au coeur du cycle...

Sur l’examen du projet de Code par le Conseil d’Etat

Sur l’examen du projet de Code par le Conseil d’Etat

  • Article réservé aux abonnés
  • 01/05/06
  • 12h 36
  • Rédaction

Puisque les modalites de preparation du nouveau code paraissent decidement susciter beaucoup de malentendus et donnent lieu aux commentaires les plus fantaisistes, il faut y revenir.

Bruxelles hésite sur la nécessité d’une directive européenne sur les services sociaux

Bruxelles hésite sur la nécessité d’une directive européenne sur les services sociaux

  • Article réservé aux abonnés
  • 28/04/06
  • 17h 18
  • Rédaction

La Commission europeenne a adoptee fin avril une communication tres attendue sur les services sociaux d'interet general (SSIG). En echo aux debats controverses sur la directive , cette communication reconnait la specificite des services sociaux et...

Publicité pour les MAPA : le Jura travaille au cas par cas

Publicité pour les MAPA : le Jura travaille au cas par cas

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/04/06
  • 12h 46
  • Rédaction

A chaque MAPA sa publicite. Le conseil general du Jura a mis au point un guide interne qui a la particularite de ne fixer aucune regle predefinie en matiere de publicite sous la barre des 50 000 euros. Le choix du ou des supports se fait au cas par...

Conseil d’Etat : la passation d’un avenant engage les parties

Conseil d’Etat : la passation d’un avenant engage les parties

  • Article réservé aux abonnés
  • 27/04/06
  • 12h 35
  • Rédaction

L'execution d'un marche forfaitaire n'empeche pas la passation d'un avenant. Ce nouveau contrat engage les parties qui ne peuvent des lors se prevaloir du caractere forfaitaire du marche initial pour revenir sur son application et le nouveau prix...