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28809 Résultats de recherche
A Saint-Laurent-Blangy, des pôles d’acheteurs référents sont organisés
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Article réservé aux abonnés
- 08/03/05
- 17h 14
- Rédaction
Depuis octobre 2004, la commune de Saint-Laurent-Blangy (Pas-de-Calais, 5 700 habitants) dispose d'un responsable des achats et des marches publics : Ludovic Lebleu. Age de 30 ans et fort de son experience au conseil general du Pas-de-Calais, il a...
Djamila Moulhi nommée responsable finances achat public à Sorbiers
- 08/03/05
- 16h 22
Djamila Moulhi, 29 ans, a ete nommee > a la mairie de Sorbiers, une commune de 7 526 habitants, situee a 10 kilometres de Saint-Etienne. Entree dans ses nouvelles fonctions le 1er janvier 2005, elle avait prealablement occupe un poste similaire a...
Les conventions entre communes d’un même EPCI relèvent du CMP
- 08/03/05
- 10h 17
Les conventions passees entre communes d'un meme EPCI (etablissement public de cooperation intercommunale) relevent-elles du code des marches publics ? Jean-Claude Leroy, depute du Pas-de-Calais, a souhaite connaitre la position du ministere de...
"52 jours à compter de l’envoi du rectificatif" : c’est ce que requiert le TA de Paris
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Article réservé aux abonnés
- 07/03/05
- 16h 38
- Rédaction
Coup dur pour la capitale. La procedure lancee par la ville de Paris, pour un marche de nettoiement des voies publiques, vient d'etre annulee. Motif ? La rectification de la date limite de remise des offres implique qu'un delai de 52 jours soit a...
Marchés publics en ligne : dispense de déclaration à la CNIL pour les données à caractère personnel
- 07/03/05
- 15h 20
Dans une deliberation datant du 13 janvier dernier, la Commission nationale de l'informatique et des libertes (CNIL) a statue que les traitements de donnees a caractere personnel, mis en oeuvre dans le cadre de la dematerialisation des marches...
Agglo de Montbéliard : bilan de 4 années de démarche qualité en commande publique
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- 04/03/05
- 18h 28
- Rédaction
La demarche qualite, lancee en 2001, par la communaute d'agglomeration de Montbeliard s'etait fixee quatre objectifs principaux : securiser la commande publique, ameliorer les delais de paiement, l'image et le fonctionnement interne de...
Un portail de la commande publique pour et fait par Reims
- 04/03/05
- 16h 02
La ville et la communaute d'agglomeration de Reims ont mis en place un portail de la commande publique pour leurs acheteurs. Le site est organise en quatre grands volets. Le premier rassemble les guides de procedures de la commande publique avec un...
DSP : proposition de loi pour introduire des agents aux commissions d’examen des offres
- 04/03/05
- 10h 29
Christian Gaudin, senateur de Maine-et-Loire, a depose une proposition de loi visant a autoriser les agents territoriaux a sieger aux commissions d'examen des offres pour les delegations de service public (DSP). L'elu estime que les contrats de DSP...
Modification de la composition des CAO des organismes de sécurité sociale
- 03/03/05
- 18h 38
Un arrete en date du 16 fevrier 2005 est venu modifier la composition des commissions d'appel d'offres (CAO) des organismes de securite sociale. L'article 2 du texte dispose que les commissions sont dorenavant composees du directeur de...
Une plateforme de dématérialisation « made in Reims »
- 03/03/05
- 16h 13
La ville et la communaute d'agglomeration de Reims ont mis en place, depuis le 1er janvier dernier, une plateforme de dematerialisation des marches publics totalement developpee en interne. Le site est le fruit d'une collaboration entre les...
