Rechercher

Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.

28638 Résultats de recherche

Trier par:

Pénalités de retard : 95% de réalisation d’un chantier, ce n’est pas 100% !

  • 03/03/22
  • 06h 03

Le service departemental d'incendie et de secours (SDIS) de la Somme conclut un marche de travaux pour la construction du centre de secours de Roye. Le lot ndeg8 "menuiseries exterieures" est confie a la societe DITER. Constatant un retard a la...

Substitution n’est pas subrogation

  • 03/03/22
  • 06h 02

La communaute d'agglomeration Senart Val-de_Seine conclut un marche de travaux pour la construction d'un espace jeunesse intercommunal dans le quartier de la prairie de l'Oly a Vigneux-sur-Seine. Le lot ndeg1 est confie a la societe Somma...

Le B.A -BA de l’achat - La signature électronique, mode d’emploi

Le B.A -BA de l’achat - La signature électronique, mode d’emploi

  • Article réservé aux abonnés
  • 03/03/22
  • 06h 01
  • Yannick Decara

Acheteurs issus du prive, nouveaux praticiens de l'achat, etudiants, ou acheteurs desireux de reprendre les fondamentaux de l'achat public... nous lancons a votre intention une serie de fiches synthetiques pour faire le point sur les questions...

Articles connexes

Méconnaître le principe d’impartialité : un vice d’une particulière gravité

Méconnaître le principe d’impartialité : un vice d’une particulière gravité

L'avocat publiciste Guillaume Blanchard (Centaure Avocats) retrace l'histoire du principe d'impartialite dans le droit de la commande publique... un principe qui prend de plus en plus d'ampleur. Et livre ses conseils aux acheteurs publics afin...

Articles connexes

caa marseille, societe irh ingenierie conseil, 28 fevrier 2022, 20ma00707

  • 02/03/2022
  • 12h20

    • >.

Télécharger

Label Bas-Carbone : déconcentration de la gestion des projets

  • 02/03/22
  • 08h 50

Un arrete du 11 fevrier 2022

Faire face aux variant(e)s : le titulaire appelé à sortir de sa réserve

  • 02/03/22
  • 06h 02

L'etablissement public Treize Habitat conclut un marche de travaux pour la construction de logements sociaux. Le maitre de l'ouvrage ordonne par un premier ordre de service le demarrage des travaux. Dans un second temps, compte tenu du fait que...

Quand le titulaire n’encourage pas son remplaçant

  • 02/03/22
  • 06h 01

La communaute d'agglomeration Senart Val-de-Seine conclut un marche de travaux pour la construction d'un espace jeunesse intercommunal dans le quartier de la prairie de l'Oly a Vigneux-sur-Seine. Le lot ndeg1 est confie a la societe Somma Freres....

Commission européenne, l’élève France au rapport

Commission européenne, l’élève France au rapport

  • Article réservé aux abonnés
  • 02/03/22
  • 06h 00
  • Yannick Decara

La DAJ publie son rapport triennal pour la Commission europeenne relatif a l'application de la reglementation en matiere de marches publics pour la periode 2017-2019. Les articles 83 et 85 de la directive 2014/24/UE sur la passation des marches...

Articles connexes

Menaces de cyber-attaques : les conseils de l’ANSSI

  • 01/03/22
  • 16h 50

Face a d'eventuels effets dans le cyberespace lies au conflit en cours entre l'Ukraine et la Russie, l'Agence nationale de la securite des systemes d'information (ANSSI) preconise la mise en oeuvre de 5 mesures preventives prioritaires...