Brèves

Achat média : Pôle Emploi choisit Carat France

  • Article réservé aux abonnés
  • 12/09/2013
  • 08h13

A l’issue d’une compétition lancée en avril dernier, Carat (300 salariés en France, filiale du groupe britannique Aegis Media) a remporté l’appel d’offres lancé par P...

AAPC ou RC ? peu importe tant que les critères sont annoncés

  • Article réservé aux abonnés
  • 12/09/2013
  • 08h01

Le ministre de l’économie et des finances a rejeté la demande du député Pascal Terrasse de modifier, en ce qui concerne la rubrique IV-2-1 du formulaire BOAMP, la notice d’aide à la r...

Annulation de la procédure de conception-réalisation : et la prime ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 11/09/2013
  • 08h09

La reprise des audiences au CE s’est ouverte avec une question inédite : quels sont les effets de l’annulation par le juge du référé précontractuel de la procédure de passation...

Contrôle de légalité : l’Ile-de-France dématérialise ses pièces de marchés

  • Article réservé aux abonnés
  • 11/09/2013
  • 08h00

Le conseil Régional d’Ile-de-France, la préfecture de la région, et la préfecture de Paris, ont signé, jeudi 5 septembre, une convention permettant la transmission par voie électroni...

L’apprentissage, moyen de répondre aux clauses sociales ?

  • Article réservé aux abonnés
  • 10/09/2013
  • 08h14

Selon Antoine Lefèvre, député UMP de l’Aisne, les clauses sociales insérées dans les marchés provoqueraient des « effets pervers » : certaines entreprises de TP finiraien...

L’Etat veut rendre la facturation électronique entre fournisseurs et secteur public obligatoire

  • Article réservé aux abonnés
  • 10/09/2013
  • 07h30

Pierre Moscovici, le ministre des Finances, a présenté en conseil des ministres, le 4 septembre 2013, son projet de loi d’habilitation à prendre par ordonnances diverses mesures de simplification et de s...

La FIEC déçue par la réforme des directives

  • Article réservé aux abonnés
  • 09/09/2013
  • 10h16

« J’ai peur de la réforme de la directive n’atteigne pas vraiment les objectifs annoncés par la Commission lorsque le processus de modernisation des textes a été lancé »,...

Annemasse signe un CPE avec Spie Sud-Est

  • Article réservé aux abonnés
  • 09/09/2013
  • 07h44

La ville d’Annemasse (Haute-Savoie) a conclu avec la société SPIE Sud-Est un contrat de performance énergétique (CPE) pour une durée de 8 ans. Pour les six sites concernés (trois...

Atelier sur les achats publics responsables le 2 octobre à Rouen

  • Article réservé aux abonnés
  • 09/09/2013
  • 07h12

Le Réseau des acheteurs normands de la commande publique éco-responsable (RAN-CoPER) co-animé par l’ADEME, le conseil régional, les 2 départements, l’agglo de Rouen (CREA), l’ag...

Projets de directives : la commission du PE approuve l’accord

  • Article réservé aux abonnés
  • 06/09/2013
  • 09h51

La commission du Marché intérieur du Parlement européen a approuvé, jeudi 5 septembre, à une très grande majorité, l’accord de principe que les négociateurs du PE et de...