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Les oscillations jazzy de la commande publique

« It don't mean a thing, If it ain't got that swing !»
(Cela n’a pas d’intérêt, si ça ne  balance pas !)
- Duke Ellington -

En jazz, on appelle cela le « swing ». Ce mouvement de balancier permanent. A la lecture d’achatpublic.info, cette semaine, on peut se demander si la commande publique n’est pas, finalement, très «jazzy». Que d'oscillations et de poussées, parfois contraires, parfois à contre temps ! De quoi  étourdir l’acheteur public ! 

D’un côté, l'acheteur public est poussé à expérimenter (on n'ira pas jusqu’à écrire "improviser"...). Car selon certains, se limiter à jouer d’un clavier bien tempéré, cela revient à faire le choix de la rigidité... comme jouer d'un piano mécanique et sans passion. Nicolas Charrel l’entend bien de cette oreille : «la règle devrait être adaptable. Je rêve d’une directive 2024 qui transforme la règle "dure" en règle "souple" pour chacun des Etats, en particulier sur le libre choix de la procédure négociée... Que le texte renvoie des messages d’adaptation avec un choix des procédures pour respecter les grand objectifs définis après discussion au niveau européen sur le libre-échange, le développement durable» (lire "Je rêve d’une directive 2024 qui transforme la règle dure en règle souple"). Les tenants de l’innovation s’activent particulièrement et occupent le devant de la scène (lire "Achat public innovant : un dispositif qui demande à être plus connu et…utilisé !").
 

Partitions et couacs

Reste que innover, cela n’est pas toujours facile. C’est même pour certains une prise de risque. Certes, il ne s'agit pas sombrer dans la caricature : l’"expérimentation", ce n’est pas non plus l’"expérimental" ou le "punk" le plus débridé ! Et rassurons-nous, les "couacs", on les entend d'autant plus qu'ils sont gros (lire "L’Ordre des architectes condamné pour organisation de pratiques anti concurrentielles").
Non, ce n’est pas toujours facile, ou simplement pas inné chez l’acheteur public, de se lancer hors des partitions bien normées. Par exemple, le passage annoncé au seuil de 40 000 euros, en dessous duquel la passation d’un marché n’est soumise à aucun formalisme, par exemple, inquiéte (lire "Du gré à gré jusqu’à 40 000 euros : une source d’inquiétude"). Pour certains, le plus simple (et le moins risqué !), ce serait juste de continuer de jouer dans l'harmonieuse tonalité générale, celle qui veut que soient respectées les sacro-saintes règles de la commande publique. Un clavier bien tempéré, misant plus sur la qualité de l'interprétation que sur la créativité...
 

Riffs et backbeat

D'un autre coté, et alors même qu’on pousse à l’expérimentation, les conseils et mises en garde fleurissent, au risque, au contraire, de pousser à toujours jouer l'exacte partition. On entend sans cesse cette petite musique, comme un riff (NDLR : figure rythmique, court motif musical joué de manière répétitive) de la corruption, du favorisme, et de ces autres crimes et délits qui brouillent encore l'image "grand public" et quelque peu caricaturale de l’achat public. Et ce malgré sa professionnalisation, que tout le monde s'accorde à reconnaître (lire "La confiance, cet autre seuil"). Le tempo pourrait encore s’accèlèrer : l’Agence française anti-corruption (AFA) s’attache actuellement à transposer les obligations de corruption des acteurs économiques dans la sphère publique, afin de créer "un nouveau référentiel qui s’appliquera aux collectivités" (lire "Commande publique : les agents des collectivités incités à accélérer sur la lutte anti-corruption").
Un "backbeat" (NDLR : figure rythmique qui consiste, dans une mesure à 4 temps, à accentuer les 2e et 4e temps) qui incite l'acheteur à la prudence. A tel point que certains s'alertent : à trop hésiter à se lancer dans ces marchés d’innovation (en "expérimentation") on risque au final de se priver d’un nouvel instrument (lire "Good bye les marchés d’innovation à moins de 100 000 euros ?").

Entre « jouer droit » ou « swinguer », il y a toute une gamme à explorer. Le droit de la commande publique, c’est un instrument. Il faut d’abord le maîtriser, tout autant pour jouer «carré», quand il le faut, que pour se lancer dans l’innovation….

Jean-Marc Joannès