Comment choisir un bon AMO ?
- Article réservé aux abonnés 17/01/2019 06h:00 Aude Camus
Commune de la métropole lilloise, la ville d’Haubourdin compte environ 15 000 habitants. Deux de ses écoles installées dans des bâtiments vétustes avaient...
Des modifications subtiles insérées dans le code de la commande publique
- Article réservé aux abonnés 16/01/2019 06h:03 Mathieu Laugier
Le code de la commande publique (CCP), publié en fin d’année, a été décortiqué par l’œil acéré de Maître Nicolas...
Accords-cadres : entre souplesse et clôture
- Article réservé aux abonnés 15/01/2019 06h:00 Alain Ménéménis
« L’accord-cadre est un instrument largement utilisé et considéré comme une technique de passation de marché efficace dans toute l’Europe » : c...
Existe-t-il un principe de loyauté entre l’acheteur et les candidats ?
- Article réservé aux abonnés 14/01/2019 06h:00 Mathieu Laugier
Une communauté de commune normande a vu sa passation annulée en première instance au motif qu’elle avait entaché sa procédure « d’une irré...
Les parties (presque) libres de rédiger le contenu de leur contrat
- Article réservé aux abonnés 11/01/2019 06h:05 Mathieu Laugier
La règlementation de la commande publique est tournée essentiellement vers la passation. Dès qu’il s’agit de régir le contenu même d’un march...
Risque pénal : acheteurs voici un parapluie !
- Article réservé aux abonnés 10/01/2019 06h:00 Aude Camus
Faux et usage de faux, corruption passive, concussion, prise illégale d’intérêt, favoritisme sont parmi les infractions pénales pouvant être reproché...
Clause péniche : un bon canal pour l’achat responsable
- Article réservé aux abonnés 09/01/2019 06h:00 Jean-Marc Binot
Choisir la voie d’eau pour transporter du matériel nécessaire à un marché de travaux, c’est alléger la facture à coup sûr. Sur une distance...
À Amiens, l’allotissement a plombé le chantier
- Article réservé aux abonnés 08/01/2019 06h:02 Jean-François Gazon
Président d’Amiens Métropole, Alain Gest est soulagé. Il a pu enfin remettre les clés du campus de la Citadelle au président de l’université de...
REP ou RPC : contestation d’une décision de résiliation d’un contrat par un tiers
- Article réservé aux abonnés 07/01/2019 06h:05 Mathieu Laugier
Le basculement du contentieux des contrats administratif de l’office du juge de l’excès de pouvoir vers celui de pleine juridiction est toujours d’actualité comme l...
Accélérer l’intégration des matériaux recyclés dans les marchés de travaux
- Article réservé aux abonnés 04/01/2019 06h:00 Orianne Dupont
D’ici à 2020, 70 % des matériaux utilisés dans les travaux routiers devront être issus du recyclage (loi relative à la transition énergétique...
