CAMIF Collectivités : 25 ans et des projets pleins la tête
- Article réservé aux abonnés 01/04/2008 03h:50
CAMIF Collectivités, la branche achat public de la CAMIF, fête son quart de siècle. Malgré ses 25 ans d’âge, le distributeur fourmille d’idées. Il faut dire que la période est propice au...
Code : « un toilettage minimal pour un effet maximal »
- Article réservé aux abonnés 31/03/2008 04h:30
Quel toilettage pour le Code des marchés publics ? Cette question a été soumise à la sagacité de Catherine Bergeal, directrice des affaires juridiques du MINEFE, à l’occasion de la journée d’études...
Ordonnance du 6 juin 2005 : son champ d’application continue de poser question...
- Article réservé aux abonnés 28/03/2008 05h:40
Gérer quelque 300 000 œuvres muséographiques réparties sur 59 sites différents, ce n’est pas une mince affaire. En Basse-Normandie, le centre régional de culture ethnologique et technique (Crécet),...
Haute-Garonne : une cellule marchés publics à la rescousse des petites communes
- Article réservé aux abonnés 27/03/2008 05h:21
Pas facile, quand on est une petite commune, de faire face à la réglementation changeante du code des marchés publics. L’agence technique départementale (ATD) de la Haute-Garonne (31) en sait quelque...
Niveaux de capacité : le TA de Marseille campe sur ses positions
- Article réservé aux abonnés 26/03/2008 05h:30
Une nouvelle ordonnance, en date du 12 février 2008, vient éclairer la position du juge des référés marseillais sur l’épineux sujet des niveaux minimaux de capacité. La société entreprise général d’...
Contrat de partenariat : la MAPPP dévoile les dessous du projet de loi
- Article réservé aux abonnés 25/03/2008 05h:47
Révéler le dessous des cartes du projet de loi modifiant l’ordonnance sur les contrats de partenariat : c’est en quelque sorte le jeu auquel se sont aimablement prêtés Jean-Yves Gacon et Thierry...
La carte d’achat commence à décoller
- Article réservé aux abonnés 21/03/2008 05h:30
L’utilisation de la carte d’achat dans le secteur public serait-elle en passe de passer un cap ? Tout porte à le croire. Hier, à l’occasion d’une conférence organisée par l’Association des...
Des agendas écolos pour les élèves de 6ème en Seine-Maritime
- Article réservé aux abonnés 20/03/2008 05h:47
« Cet agenda est un document important : les enfants y notent leurs devoirs et y trouvent des informations sur le département et la vie au collège. S’il y un support de communication qui devait...
Peut-on demander des références nominatives à un avocat ?
- Article réservé aux abonnés 19/03/2008 05h:30
Un pouvoir adjudicateur peut-il demander à un avocat d’indiquer dans son offre les références de ses clients en clair et sans décodeur ? Non a clairement répondu le tribunal administratif de...
La réponse électronique peine encore et toujours à entrer dans les mœurs
- Article réservé aux abonnés 18/03/2008 05h:51
Est-ce parce que la date butoir de 2010 s’approche à grands pas ou bien parce que les changements de mentalité demeurent trop lents ? Toujours est-il que les enquêtes sur la dématérialisation des...
