Documentation : 6272 documents
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6272 Résultats de recherche
nadege_2010_presentation
- 20/11/2009
- 17h09
Presentation de la nomenclature nadege version 2010 en format word. Novembre 2009.
Articles connexes
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- 20/11/2009
- 17h09
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ce 4 novembre montauban
- 20/11/2009
- 16h26
Le Conseil d'Etat n'a pas admis le pourvoi en cassation de la commune de Montauban contre l'annulation de l'une de ses procedures pour cause de sous-criteres non annonces. ?
Articles connexes
ce 6 novembre 2009 rouen
- 17/11/2009
- 9h53
Confier a un prestataire la recherche d'annonceurs et la vente d'encarts pour un bulletin municipal est bien un marche public et non une DSP quand la ville conserve l'entiere maitrise de l'organisation et de la gestion de son magazine. Elle ne confie...
Articles connexes
ce 4 novembre 2009 toulon
- 16/11/2009
- 16h13
Le juge doit rechercher si un candidat evince est susceptible d'etre lese ou risque de l'etre, >, lorsque le requerant reproche a une procedure d'avoir ete imprecise sur la definition des prestations, objet du marche.
guide d'application de l'arrete du 31 aout 2009 sur les installations de nettoyage a sec
- 12/11/2009
- 12h28
Guide pour la mise en application du nouvel arrete ministeriel du 31 aout 2009 (installations de nettoyage a sec), redige par le CTTN- Institut de Recherche sur l'Entretien et le Nettoyage, en liaison avec la Federation francaise des pressings et des...
Articles connexes
bien preparer son marche de deplacements professionnels
- 12/11/2009
- 12h02
Fiche d'aide a la preparation d'un marche de deplacements professionnels, realisee par Severin Dodo, acheteur professionnel. Date de creation : novembre 2009.
guide interne des achats de la mairie d'antibes
- 10/11/2009
- 16h56
Guide interne des achats de la ville d'Antibes-Juan les Pins. Date de mise en ligne : novembre 2009.
Articles connexes
annexe : engagement insertion
- 10/11/2009
- 11h01
Modele d'annexe pour formaliser l'engagement du titulaire en matiere d'insertion. Date de mise en ligne : novembre 2009
Articles connexes
cahier des charges insertion
- 10/11/2009
- 11h00
Modele de cahier des charges insertion definissant les modalites d'execution et de controle d'une clause d'insertion dans un marche d'ingenierie. Date de mise en ligne : novembre 2009