Documentation : 6272 documents
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6272 Résultats de recherche
reglement ndeg 1177/2009 de la commission du 30 novembre 2009
- 02/12/2009
- 11h01
Reglement ndeg 1177/2009 de la commission du 30 novembre 2009 modifiant les directives 2004/18/CE, 2004/18/CE et 2009/81/CE du Parlement europeen et du Conseil en ce qui concerne leurs seuils d'application pour les procedures de passation des...
ccap de maintenance des systemes de gestion technique centralise de batiment
- 01/12/2009
- 14h03
Cahier des clauses administratives particulieres de maintenance des systemes de gestion technique centralise (GTC) d'un batiment. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Decembre 2009.
ta marseille, 15 septembre 2009, scpa lacaille lassus, 0905427
- 30/11/2009
- 13h04
Le TA de Marseille rappelle que dans le cadre d'un concours de maitrise d'oeuvre la selection des candidats se fait sur la base d'une analyse globale des candidatures, sans qu'il soit necessaire de proceder a un classement strict. Date de mise en...
rapport d'activites 2008 de la communaute urbaine de bordeaux
- 30/11/2009
- 13h02
Rapport d'activites 2008 de la Communaute urbaine de Bordeaux. Date de mise en ligne : novembre 2009
Articles connexes
ce 20 novembre 2009 cinor
- 30/11/2009
- 11h19
Le rejet d'une offre lese forcement une entreprise candidate requerante et qu'il n'y a pas donc lieu, pour le juge de refere, de justifier une recherche pour savoir si le soumissionnaire a ete lese ou non.
decret ndeg 2009-1456 du 27 novembre 2009
- 28/11/2009
- 16h58
Decret ndeg 2009-1456 du 27 novembre 2009 relatif aux procedures de recours applicables aux contrats de la commande publique. date de mise en ligne : novembre 2009
ccap de surveillance nocturne des locaux
- 27/11/2009
- 11h55
Cahier des clauses administratives particulieres type pour un marche de prestations de surveillance nocturne des locaux. Document realise par l'avocat Sebastien Palmier. Date : novembre 2009.
enquete_encheres_tns_sofres
- 27/11/2009
- 10h57
Enquete qualitative sur les pratiques des acheteurs et des fournissuers en matiere d'encheres electroniques inversees, realisee pour le compte de l'OEAP. Novembre 2009.
Articles connexes
ce 16 novembre 2009 region reunion
- 26/11/2009
- 13h58
La communication d'informations confidentielles susceptibles de nuire a une concurrence loyale au sens de l'article 80 du CMP ne meconnait pas necessairement les regles de passation des marches.
rapport d'activites 2008 de la direction generale de l'aviation civile
- 26/11/2009
- 11h10
Rapport d'activites 2008 de la Direction generale de l'aviation civile. Date de mise en ligne : novembre 2009