Documentation : 6267 documents
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6267 Résultats de recherche
ce 22 juillet 2009 syndicat du cubzadais
- 28/07/2009
- 10h30
Une modification du cahier des charges d'une DSP et un delai supplementaire de neuf jours accorde aux candidats n'ont pas ete retenus par la haute juridication pour admettre un pourvoi en cassation.
Articles connexes
conclusions nicolas boulouis hexagone
- 27/07/2009
- 17h43
Les conclusions du commissaire du gouvernement Nicolas Boulouis dans l'arret du Conseil d'Etat Societe HEXAGONE 2000 du 7 novembre 2008 (req. ndeg 292570) Juillet 2009
ccap prestations de demenagement
- 24/07/2009
- 17h34
Modele de CCAP pour des prestations de demenagement. Date de creation : juillet 2009
cctp prestations de demenagement
- 24/07/2009
- 17h33
Modele de CCTP pour des prestations de demenagement. Date de creation : juillet 2009
cctp accord-cadre d'impression
- 24/07/2009
- 15h02
Cahier des clauses techniques d'un accord-cadre de travaux d'impression. Date de creation du document : printemps 2009.
ccap accord-cadre travaux d'impression
- 24/07/2009
- 14h55
Cahier des clauses administratives particulieres d'un accord-cadre de travaux d'impression. Date de creation du document : printemps 2009.
ccp pour la conception et la diffusion d'un journal intercommunal
- 24/07/2009
- 14h42
Cahier des clauses pour la conception, l'impression et la diffusion d'un journal intercommunal. Date de creation du document : fin 2008.
ccp vetements de travail, materiel de securite et epi
- 24/07/2009
- 11h53
Cahier des clauses pour l'achat de vetements de travail, materiels de securite et EPI. Date de creation du document : printemps 2009.
ccp petit equipement informatique
- 24/07/2009
- 11h39
Cahier des clauses particulieres pour l'achat de petits equipements informatiques. Date de creation du document : printemps 2009.
decret ndeg 2009-889 du 22 juillet 2009 relatif aux concessions d'amenagement
- 24/07/2009
- 10h41
Decret ndeg 2009-889 du 22 juillet 2009 relatif aux concessions d'amenagement. Date de creation : juillet 2009