Documentation : 6272 documents
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6272 Résultats de recherche
ccap accord-cadre travaux d'impression
- 24/07/2009
- 14h55
Cahier des clauses administratives particulieres d'un accord-cadre de travaux d'impression. Date de creation du document : printemps 2009.
ccp pour la conception et la diffusion d'un journal intercommunal
- 24/07/2009
- 14h42
Cahier des clauses pour la conception, l'impression et la diffusion d'un journal intercommunal. Date de creation du document : fin 2008.
ccp vetements de travail, materiel de securite et epi
- 24/07/2009
- 11h53
Cahier des clauses pour l'achat de vetements de travail, materiels de securite et EPI. Date de creation du document : printemps 2009.
ccp petit equipement informatique
- 24/07/2009
- 11h39
Cahier des clauses particulieres pour l'achat de petits equipements informatiques. Date de creation du document : printemps 2009.
decret ndeg 2009-889 du 22 juillet 2009 relatif aux concessions d'amenagement
- 24/07/2009
- 10h41
Decret ndeg 2009-889 du 22 juillet 2009 relatif aux concessions d'amenagement. Date de creation : juillet 2009
Articles connexes
ccp entretien des pelouses
- 23/07/2009
- 11h51
Cahier des charges pour l'entretien de pelouses. Date de creation du document : printemps 2009.
ce 10 juillet aisne et ministere de la sante
- 23/07/2009
- 11h02
Les candidatures de personnes publiques aux marches publics ne sont pas subordonnees a l'existence d'un interet public.
ccp pour la location et le blanchissage de linge
- 22/07/2009
- 17h32
Modele de CCP pour la location et le blanchissage de linge. Date de creation : juillet 2009
ccp prestations d'animation pour les seniors
- 22/07/2009
- 16h58
Modele de CCP relatif l'animation de banquets pour les seniors. Date de creation : juillet 2009
cctp pour la location de balayeuse
- 22/07/2009
- 16h31
Modele de CCTP pour la location de balayeuse. Date de creation : juillet 2009