Rechercher
Pour trouver un article ou un document, vous pouvez insérer un ou plusieurs termes dans le champ de saisie. Le moteur vous offre également la possibilité de réduire le périmètre de recherche :
- par zone (seulement les articles du journal ou les contenus de la base documentaire)
- par date de publication
- ou par thématiques (cocher les domaines sélectionnés puis valider)
La fonction « réinitialiser » permet d’effacer tous les critères choisis avant de lancer une nouvelle recherche.
26645 Résultats de recherche
La lettre d'achatpublic.info n°315
- 07/05/10
- 09h 12
- Rédaction
Articles connexes
Le M2 « contrats publics et partenariats » de Montpellier évalué
- 07/05/10
- 06h 49
L'Agence d'Evaluation de la Recherche et de l'Enseignement Superieur (AERES), qui a procede a l'evaluation de tous les masters 2 en vague A (1) a attribue la note " A+ ", la plus haute, au Master II Contrats publics et partenariats de Montpellier...
Rédiger ses clauses en toute sécurité
- 07/05/10
- 05h 55
52 clauses essentielles classees par ordre alphabetique, definies, commentees et analysees en fonction des contrats (marches du Code, de l'ordonnance du 6 juin 2005, DSP, contrats de partenariat...) auxquels elles se rapportent pour pouvoir les...
Prestations juridiques : comment allotir ?
-
Article réservé aux abonnés
- 07/05/10
- 05h 28
- Rédaction
La diversite du droit pousse les pouvoirs adjudicateurs a allotir en fonction des specialites demandees. La mairie d'Ajaccio a choisi une autre voie fondee sur la distinction conseil juridique/contentieux. Une solution contestee par des avocats du...
Articles connexes
Justice administrative : vers des délais de jugement plus brefs
- 06/05/10
- 08h 24
Lors de la presentation du rapport annuel 2010 le 4 mai, le vice-president du Conseil d'Etat, Jean-Marc Sauve, s'est felicite du bilan statistique des juridictions administratives, qu'il a qualifie de >. Les delais moyens de jugement constates en...
Cantines niçoises : du « sans suite » au menu
-
Article réservé aux abonnés
- 06/05/10
- 06h 06
- Rédaction
La ville de Nice a mis les pieds dans le plat. Elle a decide avant le terme de la procedure de renouvellement de la delegation de service public pour la restauration scolaire de reprendre le service en regie. Les candidats en sont restes bouche bee....
Articles connexes
Les CCI régionales et l’AFCCI pourront être centrales d’achat au sens du Code
- 06/05/10
- 05h 50
L'Assemblee nationale a adopte cette semaine, en premiere lecture, le projet de loi sur les reseaux consulaires. Avec une nouveaute en matiere d'achat. Les chambres de commerce et d'industrie de region pourront >. Elles pourront egalement Aux...
Heide Rühle : « Nous ne pensons pas qu’une révision des directives marchés ait un sens à ce jour »
-
Article réservé aux abonnés
- 06/05/10
- 05h 40
- Rédaction
L'eurodeputee verte allemande Heide Ruhle a ete chargee de rediger un rapport d'initiative sur la politique europeenne des marches publics depuis l'adoption quatre ans apres la mise en oeuvre de la revision des directives cadre. Adopte la semaine...
Articles connexes
tpice, 28 janvier 2009, centro studi antonio manieri srl, t-125/06
- 05/05/2010
- 15h00
le TPICE a juge que la decision de la personne publique d'executer finalement la prestation de services par ces propres moyens est un motif d'interet general justifiant le classement sans suite de la procedure. Date de mise en ligne : mai 2010
Articles connexes
Marchés de définition : les conséquences de leur suppression expliquée par Bercy
- 05/05/10
- 06h 36
Quelles sont les consequences de la suppression des marches de definition sur les contrats passes et en cours ? Cette question posee par le senateur Daniel Raoul, a donne l'occasion au ministere de l'Economie et des Finances de fournir des...