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26585 Résultats de recherche
reglement ce na106/2008 du 15 janvier 2008
- 09/05/2008
- 16h16
concernant un programme communautaire d'etiquetage relatif a l'efficacite energetique des equipements de bureaux. Mai 2008 ?
guide l'achat public eco-responsable
- 09/05/2008
- 16h08
Achat de produits (fevrier 2005). Document realise par Groupe d'etude des marches " Environnement, Developpement durable" (GEM-DDEN) Mai 2008
guide du groupe d'etude des marches "environnement, developpement durable"
- 09/05/2008
- 15h47
(GEM-DDEN) Realise par l'Observatoire economiaque de l'achat public (OEAP). Mai 2008
guide des administrations eco-responsables
- 09/05/2008
- 15h36
(octobre 2005). Document realise par le Ministere de l'ecologie, de l'energie, du developpement durable et de l'amenagemnt du territoire, Agence de l'environnement de la maitrise de l'energie (ADEME). Mai 2008
reglement_ce_19_03_2001_management_environnemental
- 09/05/2008
- 15h05
Reglement CE ndeg 761/2001 du 19 mars 2001 permettant la participation volontaire des organisations a un systeme communautaire de management environnemental et d'audit (EMAS) Mai 2008
Handicapés : les clés de l’accessibilité aux sonnettes, interphones et portiers électroniques
-
Article réservé aux abonnés
- 09/05/08
- 14h 45
- Rédaction
L'acces aux batiments collectifs est une difficulte majeure pour toute personne souffrant d'une deficience. La loi impose des mesures d'accessibilite. Les portiers, plaques de rue et autres dispositifs de controle d'acces n'y echappent pas. Charge au...
PPP : les architectes et urbanistes apostrophent le Président de la République
- 09/05/08
- 05h 43
Dans une lettre ouverte adressee au President de la Republique et aux parlementaires, le Conseil National de l'Ordre des Architectes (CNOA), la Chambre des Ingenieurs-Conseils de France (CICF), l'Union National des Geometres-Experts (UNGE), l'Union...
Grenelle de l’environnement : vers des clauses durables obligatoires ?
-
Article réservé aux abonnés
- 09/05/08
- 05h 27
- Rédaction
Le groupe de travail sur les achats publics durables du Grenelle de l'environnement a rendu son rapport dans lequel il propose notamment de reformer le code des marches publics afin de rendre les clauses environnementales obligatoires.
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Le silence de l’acheteur lors de la réception de livrables informatiques peut-il valoir «réception tacite» ?
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Article réservé aux abonnés
- 08/05/08
- 04h 48
- Rédaction
Dans l'attente des nouveaux CCAG, Malvina Mairesse et Georges Jenselme, avocats au sein du cabinet Derriennic Associes, specialiste du secteur des nouvelles technologies et du contentieux informatique, posent la question : la reception >, communement...
ta paris, 12 mars 2008, unsa education et autres, ndeg 0702363/3-2
- 07/05/2008
- 16h35
Le TA de Paris, dans cette decision, remet en cause le PPP de l'INSEP en annulant la decision de signer ce contrat pour irregularite dans la procedure : absence de signature du directeur de l'INSEP, pas de consultation pour avis prealable des...