Brèves

PPP : le guide des bonnes pratiques du Minefi présenté au 35ème congrès national des architectes

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  • 10/09/2004
  • 14h24

A l’occasion du 35ème congrès national des architectes qui se déroulera du 30 septembre au 2 octobre et aura pour thème générique «la place de l’architecture aujourd’hui», l’UNSFA (Union nationale des synd...

L’ouverture du secteur de l’énergie interpelle le mouvement des SEM

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  • 10/09/2004
  • 11h45

Bordeaux accueillera le mois prochain, le salon du développement local. Cet évènement considéré comme le rendez-vous annuel des sociétés d’économie mixtes (SEM) devrait réunir élus, fonctionnaires territor...

Instruction interministérielle sur l’archivage des pièces de marchés publics : J – 3 semaines

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  • 10/09/2004
  • 11h37

L’instruction interministérielle précisant le délai de conservation des documents de marchés publics devrait être publiée d’ici trois semaines, indique Marie-Françoise Limon, chef du bureau des politiques...

Le guide sur la dématérialisation des marchés publics ADAE-DAJ prévu pour fin septembre

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  • 10/09/2004
  • 11h34

Le guide sur la dématérialisation des marchés publics, élaboré par l’agence pour le développement de l’administration électronique (ADAE), en coordination avec la direction des affaires juridiques (DAJ) du...

L’INRA recherche un économiste des achats

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  • 09/09/2004
  • 16h42

L'INRA (Institut national de la recherche agronomique) recrute en contrat à durée déterminée, un économiste des achats - niveau ingénieur d’étude - chargé d’études économiques et statistiques dans le domaine des...

Conseil d’Etat : Bruno Genevois nommé président de la section du contentieux

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  • 09/09/2004
  • 12h02

Le dernier conseil des ministres a nommé Bruno Genevois à la tête de la section du contentieux du Conseil d’Etat. Il remplace Daniel Labetoulle, qui présidait cette section depuis 1998. Ancien secrétaire général...

Les seuils européens devraient être révisés

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  • 08/09/2004
  • 16h03

Selon des sources communautaires, la Commission européenne adoptera dans les prochains jours un règlement qui révisera les seuils des nouvelles directives «marchés publics» adoptées début 2004....

Arrêté concernant le CCTG marchés de travaux

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  • 07/09/2004
  • 10h53

Un arrêté des ministères des Finances et de l’Equipement daté du 25 août 2004 (et publié le 4 septembre) a modifié le fascicule des liants bitumeux (n°24) du cahier des clauses techniques générales applicables a...

Agnès Gay, nouvelle directrice adjointe du service juridique de la communauté de communes de Verdun

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  • 01/09/2004
  • 18h30

La communauté de communes de Verdun a depuis le 12 juillet dernier une nouvelle directrice adjointe du service juridique : Agnès Gay. Titulaire d’une maîtrise de droit public et européen et d’un DESS droit...

Aurélie Decossin nommée chef des affaires juridiques de Caudry

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  • 01/09/2004
  • 16h27

Aurélie Decossin, 25 ans, vient d’être nommée chef des affaires juridiques de la ville de Caudry (Nord). Avant d’occuper ce premier emploi, elle a obtenu une maîtrise de droit public à l’université de Lill...