Brèves

Onyx gère la collecte et le recyclage des déchets de la ville de Blackpool

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  • 14/06/2005
  • 10h18

La branche britannique d’Onyx (filiale de Veolia environnement), a démarré la collecte et le recyclage des déchets ménagers et assimilés de la ville de Blackpool située au nord de Liverpool, sur la côte occident...

Marchés publics : la Grèce se plie à la législation européenne et paiera pour les irrégularités antérieures

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  • 09/06/2005
  • 14h22

La Commission est parvenue à un accord avec le gouvernement grec concernant la gestion future des contrats de travaux publics et à établir des corrections financières pour les irrégularités qui sont...

ETDE, délégataire de l’éclairage public à Lille, annonce 1,3 M€ d’économies pour 2005

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  • 09/06/2005
  • 11h22

ETDE, ensemblier-intégrateur de solutions techniques et de services dans les domaines de l’énergie, de l’industrie, des transports, de l’environnement et des télécommunications, qui a re...

Une communication interprétative sur le PPP institutionnel envisagée pour démêler ce sujet complexe

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  • 09/06/2005
  • 10h52

A l’occasion d’un colloque sur les contrats de partenariat, organisé par l’Université des sciences sociales de Toulouse, la direction de la politique des marchés publics à la Commission européenne a...

Procès des marchés publics d’Ile-de-France : réquisitoire cinglant contre les prévenus

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  • 09/06/2005
  • 10h08

Au procès des marchés publics des lycées franciliens, le Procureur de la République s’est voulu sévère lors d’un réquisitoire marathon hier : il a réclamé quatre ans d'emprisonnement dont trois avec sursis...

Une nouvelle application « nomade » pour la gestion de la maintenance et l’entretien du patrimoine immobilier et mobilier

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  • 08/06/2005
  • 16h50

Installée sur tout type d'assistant personnel compatible avec Windows CE (type Pocket PC), l’application As-Tech Mobile (développée par As-Tech Solutions) est en mesure d’intéresser les services techniques...

Le grand code de la commande publique en voie de disparition ?

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  • 08/06/2005
  • 16h25

Le grand code de la commande publique, prévue par ordonnance, va-t-il disparaître avant même d’avoir vu le jour ? A l’occasion d’un colloque sur les contrats de partenariat, organ...

Concessions : Bruxelles envisage une initiative législative

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  • 08/06/2005
  • 16h04

La Commission européenne devrait lancer une initiative communautaire sur le régime des concessions. En effet, les résultats de la consultation sur le livre vert européen sur le partenariat public-privé (PPP) ont...

Corruption : le Sénat va étudier le projet de loi ratifiant la convention des Nations Unies

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  • 07/06/2005
  • 16h46

Les sénateurs vont bientôt se pencher sur le projet de loi ratifiant la convention (dite de Mérida) des Nations Unies contre la corruption, adoptée en 2003. La convention internationale...

Publication au JO de l’ordonnance pour certaines personnes publiques et privées non soumises au Code

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  • 07/06/2005
  • 10h01

L’ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics (organismes qui satisfont des besoins d’intérêt gén...