Aymeric Ménard, responsable du service achat à Saint-Denis
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- 30/12/2009
- 06h41
Aymeric Ménard, 30 ans, a pris la tête du service achats à la mairie de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis, 95.000 habitants) depuis l'été dernier. Le nouveau responsable aura notamment pour mission de définir les b...
Entreprises, que pensez-vous de la démat ?
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- 29/12/2009
- 06h04
La direction des affaires juridiques du MINEFE sollicite l’avis des entreprises sur la dématérialisation des marchés publics, grâce à une enquête en ligne ouverte jusqu’au 31 mars 2010. Une trentaine de question...
Une commission marchés publics et diversité à Evry
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- 28/12/2009
- 06h51
Alors qu’on reparle du critère « diversité » au gouvernement (1), Manuel Valls, député-maire socialiste d’Evry (52 000 habitants, Essonne) et Patrick Lozès, président du CRAN (Conseil représentatif des associati...
DSP : bien mal acquis ne profite jamais
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- 24/12/2009
- 10h13
Par une décision du 14 décembre (1), le Conseil d’Etat a confirmé l’annulation d’une procédure de DSP lancée par le syndicat des eaux de la région de Criquetot-L’Esneval (Seine-Maritime). Au cours de la consulta...
Marchés publics : les priorités de Michel Barnier
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- 24/12/2009
- 09h08
Le Commissaire désigné à la politique européenne du marché intérieur Michel Barnier évoque la politique qu’il souhaiterait mener dans le domaine des marchés publics si le Parlement européen valide fin janvier la...
La CCMOSS veut progresser sur les clauses sociales et le coût global des marchés
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- 23/12/2009
- 12h36
A l’occasion du séminaire annuel de la commission consultative des marchés des organismes de sécurité sociale (CCMOSS), qui s’est tenu le 15 décembre à Paris, Michel Duraffourg, son président, a tracé les grands...
Soizic Maquet, nouvelle assistante marchés publics pour la mission tramway de la CODAH
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- 23/12/2009
- 06h31
Soizic Maquet, 31 ans, a été recrutée en qualité d’assistante marchés publics à la direction « mission tramway » de la communauté d’agglomération havraise. Depuis le 1er septembre 2009, elle prend en charge le s...
Liberté du pouvoir adjudicateur de poursuivre ou non une procédure
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- 22/12/2009
- 09h00
Un juge ne peut obliger un pouvoir adjudicateur à poursuivre une procédure en incluant une offre auparavant écartée. Il peut juste lui imposer de réexaminer la proposition, s’il entend poursuivre la procédure. L...
PPP : Eversheds va conseiller le ministère de la Justice
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- 22/12/2009
- 07h04
Le cabinet d’avocats d’affaires Eversheds a été choisi par le ministère de la Justice pour conseiller l’agence publique pour l’immobilier de la justice (APIJ) dans ses opérations montées en partenariat public-pr...
Pour une DSP, le risque est nécessaire
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- 21/12/2009
- 08h18
Début décembre, le Conseil d’Etat a refusé d’admettre le pourvoi en cassation du syndicat de transports en commun de l’agglomération caennaise (1), entérinant ainsi la requalification en marché public d’une DSP....
