
Aristote
Pendant que le monde s’esbaudit sur l’atterrissage d’un robot sur Mars (oui : il y a de la terre sur Mars… et donc, on "atterrit" sur Mars !), les acheteurs publics soucieux de performance s’évertuent, eux aussi, à réduire les distances. Que d’efforts, parfois, pour réduire celle entre acheteur et prestataires (consulter notre dossier "Acheteurs, fournisseurs : savoir communiquer, c'est essentiel !") ! Ils ont à gérer, comme en matière de voyage spatial, deux paramètres essentiels : le temps et l’énergie, au service de l’objectif.
Bien s’entendre sur des objectifs ... partagés et connus
S'efforcer de déceler une entente, c'est donc devenu un préalable, au risque de dépenser temps et énergie dans la vérification de leur existence, et dans toutes les formes de candidature (relire "Candidatures simultanées de filiales : c'est à l'acheteur public d'enquêter" et "Des filiales d’un même groupe candidates et sanctionnées pour entente"... mais aussi "La réponse coordonnée de filiales d’un même groupe à un appel d’offres ne constitue plus une entente... selon l’Autorité de la concurrence").
Mais ce n’est que la moitié du chemin à effectuer. Car après, il faut chercher à obtenir indemnisation. Ce n’est pas une mince affaire : on touche au "damnum emergens" et "lucrum cessans" de l’acheteur (lire "Entente anticoncurrentielle : le casse-tête pour déterminer la durée de l’infraction"). Sans compter que tous les juges n’ont pas la même approche. Par exemple, la Cour de discipline budgétaire et financière (CDBF) vient de passer l’éponge sur certaines pratiques que le juge du contrat aurait lui sans doute bien volontiers sanctionnées. Mais la CDBF reconnaît à leur auteur une circonstance atténuante : « la concurrence est ardue » (lire "La concurrence ardue : une circonstance atténuante selon la CDBF").
L’objectif à atteindre, un impératif d’intérêt général
Progresser ensemble
Et c’est déjà beaucoup !