Achats sous 90 000 euros : premières expériences de référencement des fournisseurs
- Article réservé aux abonnés 21/06/2004 15h:16
La publicité et la mise en concurrence dès le premier euro, un casse-tête ? Certains organismes publics ont imaginé une parade très rapidement. Dès février dernier, l’OPAC des Hautes-Pyrénées passe...
Aurélie Boulas, 25 ans, chef des services fusionnés achat et marchés d’Auxerre
- Article réservé aux abonnés 17/06/2004 13h:33
Profitant de l’arrivée, en janvier dernier, de sa nouvelle responsable de la commande publique, Aurélie Boulas, la mairie d’Auxerre (40 200 habitants, Yonne) a décidé de refondre ses services achats...
Contrats de partenariat : les dispositions contraignantes de l’ordonnance rassurent - un peu - les architectes
- Article réservé aux abonnés 16/06/2004 20h:09
Des réactions mitigées. Le compte rendu des deux ordonnances sur les contrats de partenariat, d’une part, et la loi MOP (maîtrise d'ouvrage publique), d’autre part, en conseil des ministres, le 16...
Bons de commande et marchés à procédure adaptée font-ils bon ménage ?
- Article réservé aux abonnés 16/06/2004 15h:00
Comme les acheteurs publics l’ont sans doute déjà remarqué, le titre III n’est pas visé dans les dispositions applicables aux marchés à procédures adaptées, excepté l’article 79. Pour certains...
La CCI de Nice mesure l’efficacité de son activité achats
- Article réservé aux abonnés 15/06/2004 16h:13
La CCI de Nice Côte-d'azur La réorganisation des achats, au...
La deuxième loi d’habilitation ne viendra pas clarifier l’arrêt Montélimar
- Article réservé aux abonnés 14/06/2004 15h:27
Les députés ont adopté le jeudi 10 juin, sans gros soucis, le deuxième projet de loi permettant au gouvernement de simplifier le droit par ordonnances. L’achat public est concerné à trois titres. En...
AAPC : le Conseil d’Etat impose une indication même succincte des modalités de financement
- Article réservé aux abonnés 12/06/2004 14h:18
Comme nous l’annoncions le 25 mai dernier (1), c’est une jurisprudence d’importance qui tranche un question qui occupait les prétoires des tribunaux administratifs et des cours administratives d’...
Dématérialisation : la Défense nationale réfléchit à une base de dossiers de candidatures des entreprises
- Article réservé aux abonnés 10/06/2004 16h:22
La Défense nationale est plus que jamais à la pointe de la dématérialisation. Déjà détaché du gros du bataillon grâce à son portail en ligne depuis 2002, le ministère réfléchit aujourd’hui à la...
Article 138 du Code : Bercy choisit une application étalée et progressive
- Article réservé aux abonnés 09/06/2004 15h:27
Les dispositions du dernier article du code, l’article 138, indiquent que la personne publique doit publier au cours du premier trimestre de chaque année, une liste des marchés passés l’année...
Publicité en ligne des marchés : la Sarthe joue le chef de file
- Article réservé aux abonnés 08/06/2004 20h:00
C’est une première en France : toutes les administrations du département de la Sarthe (collectivités locales, établissements publics, services de l’Etat, hôpitaux, SDIS, maisons de retraite…) ont à...
